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2 148 résultats pour « Ramdani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

69df2517cdc6046d47483d6c

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[D] que les plans d'exécution des colonnes rampantes n'avaient pu lui être communiqués.

Source officielle

Page 99 sur 108

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0607JUD003226802

Admin. suprême

7 juin 2007

7 juin 2007

    On 28 April 2000 the Râşcani District Court exempted the applicant from the payment of court fees because of her poor financial situation.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0911DEC002446102

Admin. suprême

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Given the rampant inflation at that time, in practical terms this measure implied that purchasing goods against the bonds would be cheaper than buying the same goods on the open market.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-110063

Admin. suprême

1 février 2012

1 février 2012

Il y a ainsi des moments (par exemple lors d’événements religieux tels que le ramadan) où elle a le sentiment de devoir le porter en public pour exprimer sa religion et sa foi personnelle et culturelle

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0401DEC003243296

Admin. suprême

1 avril 2003

1 avril 2003

İnce, peuvent se résumer comme suit   : Le témoin Ö.Tunç   : «   (...) lorsque je ramenais T.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0303JUD000007507

Admin. suprême

3 mars 2009

3 mars 2009

The matter was taken before the courts and the first applicant was successful before the first two instances, which accepted her position in the judgments of the Râşcani District Court of 25 July 1999

Source officielle
CA

Chambre civile

68e89651f14914fb075ebdf1

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il a alors parcouru 75 mètres en rampant sur la piste et dans une zone marécageuse jusqu'à la zone de pose de l'un des appareils, dans lequel il s'est hissé seul pour éviter que ses collègues à bord ne

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e411f2681ed727f2a4b398

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

têtes des murs : au droit des murs pignons en Files 1 et 8 et des murs de refends en Files 3, 4 et 7, aucune chaînage rampant n'est réalisé en tête des murs.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

642e75f68b510604f5bc1f9e

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Dans la chambre bleue, pas de champignons lignivores mais nos premiers prélèvements avaient mis en évidence une attaque de vrillettes des pièces de bois situées en bas de pente du rampant.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

651d02b8fe8d588318c1ad44

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

brides vissées sur des platines de 3 mm d'épaisseur (mode paysage ) ou 5 mm d'épaisseur (mode portrait ), elle-même assujettie à des profilés en acier de 1 mm d'épaisseur installés parallèlement au rampant

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

627df7660d41e0057d43e1d8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

présentait 2 microfissures et celui du couloir 5 microfissures, que trois de ces microfissures en trois endroits différents présentaient un désaffleur coupant d'environ 2/10mm de sorte que notamment un bébé rampant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64df09cc87e994d969651862

Appel

17 août 2023

17 août 2023

précise et circonstanciée, leurs conditions d'intervention, à savoir de soir et de nuit auprès de 30 mineurs non accompagnés, - explique que les incidents ont connu leur apogée durant la période du Ramadan

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

63d379e8d1bc2605de4b486f

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

La société Ixi a donné son avis sur l'origine des désordres : « 1) Fissures sur murs/carrelages et faux plafonds sous rampant découlant d'un vice de construction ancien datant de l'origine de l'immeuble

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b7cb8fa004f57da2b1

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

L'expert a relevé plusieurs désordres concernant les chainages : présence de chaînages discontinus sur les rampants, absence de chainage sur les pointes de pignons, chainages discontinus entre les chainages

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

69e70586cdc6046d47f9f78c

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

[D], Mme [R] dira également l'avoir entendu déclarer, alors que Mme [L] était absente pour maladie, « c'est normal c'est le ramadan' ».

Source officielle
CA

4ème Chambre

66a33c4102a12a235bae6ea8

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

L'expert a constaté à l'intérieur de la maison une fissure horizontale à la jonction de la façade et du rampant sur le doublage d'une chambre et du jeu dans le fonctionnement de fenêtres et à l'extérieur

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b33a1775905dba3bcf0

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

*Au niveau du grenier au dessus du salon de coiffure -il existe des contaminations anciennes, avec une infiltration active à la jonction salon de coiffure-maison et en bas de rampant.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6711faf37603bf88a1884b27

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Alors j'ai poursuivi, en rampant, en pleurant...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

67061e6ffde28ee4207114ec

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de ventilation du logement, une forte hygrométrie intérieure et l'apparition de multiples points de condensation à l'origine des défauts constatés et en particulier des ruissellements le long des rampants

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

66980993b60c111a421b8efd

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

par l’architecte, mentionne un forfait « plâtrerie placo-cloisonnement » de 8920 € globalisant un détail de prix figurant au devis du 8 juin 2006 où il était prévu « en niveau combles en plafond sous rampant

Source officielle