Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 148 résultats pour « entretien de la servitude »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 148 résultats pour « entretien de la servitude »
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EXTRAIT
Article Annexe I
. - Entretien L'exploitation se fait sous la surveillance, directe ou indirecte, d'une ou plusieurs personnes nommément désignées par l'exploitant et ayant une connaissance de la conduite de l'installation et des dangers et inconvénients des produits
Article Annexe I
Exploitation - entretien 3.1 - Surveillance de l'exploitation L'exploitation doit se faire sous la surveillance, directe ou indirecte, d'une personne nommément désignée par l'exploitant et ayant une connaissance de la conduite de l'installation et des
Article Annexe
Exploitation - Entretien 3.1.
Article Annexe I
Exploitation-entretien L'exploitation doit se faire sous la surveillance, directe ou indirecte, d'une personne nommément désignée par l'exploitant et ayant une connaissance de la conduite de l'installation et des dangers et inconvénients des produits
Article ÉTAT B
679 246 Stratégie des finances publiques et modernisation de l'Etat 29 699 672 29 699 672 Conduite et pilotage des politiques économique et financière 9 635 995 9 635 995 Facilitation et sécurisation des échanges 5 325 570 5 325 570 Entretien
LEGIARTI000036077582
Exploitation - entretien L'exploitation se fait sous la surveillance, directe ou indirecte, d'une personne nommément désignée par l'exploitant et ayant une connaissance de la conduite de l'installation et des dangers et inconvénients des produits utilisés
Article 1
IV Technicien en entretien de cours d'eau. 213r 5 ans CCI de Valence et de la Drôme. IV Technicien services en électrodomestique (TSED). 255r 5 ans Fodipeg (CFA Ducretet).
Article Annexe 180-A.3
Propreté de la salle des machines Vérifier si la salle des machines est maintenue en état de propreté selon les procédures d'entretien. 19 Élimination des détritus Vérifier si les moyens de traitement et d'élimination des détritus sont satisfaisants. 20 Entretien
Article Annexe IV
langues vivantes étrangères pour les CAP) (Arrêté du 17 juin 2003 fixant les unités générales du CAP et définissant les modalités d'évaluation de l'enseignement général) Épreuve orale : durée 20 minutes, préparation 20 minutes L'épreuve comporte un entretien
Article 1
CFPPA de Châteaufarine (Centre de formation de promotion professionnelle agricole) IV Responsable d'exploitation apicole 212 p 5 ans Centre de formation professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) de Venours IV Technicien en entretien
Article Annexe
Entretien des locaux et du matériel de la chambre mortuaire Nettoyage, désinfection des instruments. Rangement et stockage du matériel, transport en cas de nécessité. Nettoyage et désinfection des surfaces (sols, murs, tables, paillasses).
LEGIARTI000051679050
cas échéant, de la stratégie fédérale, en vue de définir les objectifs d'un projet d'action visant à développer des activités physiques et sportives La situation d'évaluation certificative du bloc de compétences 2 (BC 2) est réalisée au moyen d'un entretien
Article Annexe I
Exploitation-entretien L'exploitation se fait sous la surveillance, directe d'une personne nommément désignée par l'exploitant et ayant une connaissance de la conduite de l'installation et des dangers et inconvénients des produits utilisés dans l'installation
Article Annexe 4-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85
La procédure comporte au moins un entretien et une ou plusieurs visites au domicile ou dans la maison d'assistants maternels, en fonction du mode d'exercice.
Article Annexe
Panneau d'emplacement co-implanté avec un panneau d'identification de piste Position - aires générales de stationnement, de petit entretien et de chargement : RAMP ou APRON ; L'inscription comporte également une flèche pour indiquer la direction à suivre
Article Annexe Ib (suite)
X S 3.2 - Matériel de traitement Entretien courant du poste de travail, précautions d'emploi. Vérifier le bon fonctionnement du poste.
LEGIARTI000049821399
S'agissant des salariés, ils sont par ailleurs informés au sein de l'entreprise de la possibilité de recourir au conseil en évolution professionnelle par l'employeur, notamment à l'occasion de leur entretien professionnel.
Article Annexe
Statistique Contenus Capacités attendues Commentaires Étude de séries de données statistiques quantitatives à deux variables On accompagne ce travail d'un entretien des capacités sur les statistiques à une variable de la classe de première
Article Annexe I
Exploitation, entretien 3.1.
Article Annexe I
Exploitation, entretien 3.1.
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