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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2501494_20251118
18 novembre 2025
Christophe, - et les observations de Me d’Allivy Kelly, substituant Me Alvarenga, représentant M. C.... Considérant ce qui suit : 1. M.
3e Section - 1re Chambre
DTA_2502523_20250527
27 mai 2025
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Madé, - et les observations de Me Alvarenga, représentant Mme C.
Reconduite à la frontière
DTA_2307528_20230907
7 septembre 2023
Par une requête, enregistrée sous le n° 2307528 le 5 août 2023, Mme E A B, représentée par Me Alvarenga, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ;
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2206382_20220909
9 septembre 2022
D A, représenté par Me Alvarenga Silva, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 2 août
DTA_2307527_20230907
C A B, représenté par Me Alvarenga, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 25 juillet 2023 par lequel le préfet des Alpes-de-Haute-Provence
DTA_2402110_20240326
26 mars 2024
Par une requête, enregistrée le 10 mars 2024 sous le numéro 2402110, Mme A B, représentée par Me Isadora Alvarenga, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de
DTA_2402112_20240326
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2503395_20250321
21 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 28 février et 13 mars 2025, Mme A B, représentée par Me Alvarenga, demande au juge des référés, statuant en application
1ère chambre
DTA_2401391_20250930
30 septembre 2025
A..., représenté par Me Alvarenga, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 22 décembre 2023 par lequel la préfète du Val-de-Marne a refusé de lui délivrer une carte de séjour temporaire et l
Tribunal Administratif de Besançon
DTA_2402453_20250115
15 janvier 2025
A C, représenté par Me Alvarenga, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution
ORTA_2310390_20240228
28 février 2024
A B, représenté par Me Alvarenga, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de l'Essonne a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre
11ème chambre
DTA_2503069_20250502
2 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 20 février 2025, Mme D A C, représenté par Me Alvarenga, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2512328_20250912
12 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 août 2025, Mme A B, représentée par Me Alvarenga, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2409293_20241112
12 novembre 2024
B A, représenté par Me Alvarenga, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de refus de renouvellement de son titre de séjour, née le 20 mars 2024, du silence gardé par la préfète du
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2400771_20240307
7 mars 2024
A B, représenté par Me Alvarenga, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) à titre principal, d'enjoindre
4ème chambre
DTA_2503568_20260403
3 avril 2026
C..., représentée par Me Alvarenga, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 21 février 2025 par lequel le préfet du Val-de-Marne a refusé de lui délivrer
DTA_2400530_20240226
26 février 2024
A B, représenté par Me Alvarenga, demande au juge des référés : 1°) à titre principal, d'enjoindre, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, au préfet de la Seine-Saint-Denis
DTA_2410290_20241106
6 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 octobre 2024, Mme A C B, représentée par me Alvarenga, demande au juge des référés du tribunal : 1°) d'enjoindre à la préfète du Rhône,
DTA_2513809_20251112
12 novembre 2025
D..., représentée par Me Alvarenga, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet du Val-de-Marne
DTA_2505585_20250610
10 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 2 avril 2025, Mme D A C épouse B, représentée par Me Alvarenga, demande au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement de l'article
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