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86 résultats pour « Alavarenga »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2501494_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Christophe, - et les observations de Me d’Allivy Kelly, substituant Me Alvarenga, représentant M. C.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2502523_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Madé, - et les observations de Me Alvarenga, représentant Mme C.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307528_20230907

Administratif

7 septembre 2023

7 septembre 2023

Par une requête, enregistrée sous le n° 2307528 le 5 août 2023, Mme E A B, représentée par Me Alvarenga, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2206382_20220909

Administratif

9 septembre 2022

9 septembre 2022

D A, représenté par Me Alvarenga Silva, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 2 août

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307527_20230907

Administratif

7 septembre 2023

7 septembre 2023

C A B, représenté par Me Alvarenga, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 25 juillet 2023 par lequel le préfet des Alpes-de-Haute-Provence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2402110_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Par une requête, enregistrée le 10 mars 2024 sous le numéro 2402110, Mme A B, représentée par Me Isadora Alvarenga, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2402112_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Par une requête, enregistrée le 10 mars 2024 sous le numéro 2402110, Mme A B, représentée par Me Isadora Alvarenga, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2503395_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 28 février et 13 mars 2025, Mme A B, représentée par Me Alvarenga, demande au juge des référés, statuant en application

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401391_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

A..., représenté par Me Alvarenga, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 22 décembre 2023 par lequel la préfète du Val-de-Marne a refusé de lui délivrer une carte de séjour temporaire et l

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2402453_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

A C, représenté par Me Alvarenga, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2310390_20240228

Administratif

28 février 2024

28 février 2024

A B, représenté par Me Alvarenga, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de l'Essonne a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre

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TA

11ème chambre

DTA_2503069_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 20 février 2025, Mme D A C, représenté par Me Alvarenga, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2512328_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 août 2025, Mme A B, représentée par Me Alvarenga, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2409293_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

B A, représenté par Me Alvarenga, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de refus de renouvellement de son titre de séjour, née le 20 mars 2024, du silence gardé par la préfète du

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TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2400771_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

A B, représenté par Me Alvarenga, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) à titre principal, d'enjoindre

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TA

4ème chambre

DTA_2503568_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

C..., représentée par Me Alvarenga, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 21 février 2025 par lequel le préfet du Val-de-Marne a refusé de lui délivrer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2400530_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

A B, représenté par Me Alvarenga, demande au juge des référés : 1°) à titre principal, d'enjoindre, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, au préfet de la Seine-Saint-Denis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2410290_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 octobre 2024, Mme A C B, représentée par me Alvarenga, demande au juge des référés du tribunal : 1°) d'enjoindre à la préfète du Rhône,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2513809_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

D..., représentée par Me Alvarenga, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet du Val-de-Marne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2505585_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 2 avril 2025, Mme D A C épouse B, représentée par Me Alvarenga, demande au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement de l'article

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