COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 23/07852 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLOGL Ordonnance n° 2024/MEE/75 Monsieur [B] [Z] représenté par Me Alix-anne

DEMANDEUR [Z] [B] né le 20 Août 1963 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me ACQUAVIVA substituant Me Anna Livia GUERRINI, substiuant Me Alix-Anne BOVIS, DÉFENDERESSE CPAM DE LA HAUTE

C D représenté par Me Alix-Anne Bovis, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article R.532-1 du code de justice administrative, d'ordonner une expertise au contradictoire du Centre hospitalier

C D représenté par Me Alix-Anne Bovis, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article R.532-1 du code de justice administrative, d'ordonner une expertise au contradictoire du Centre hospitalier

plaidant SARL AJ IMMOREA poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Laurent DUVAL, avocat au barreau de NICE, substituée par Me Alix-Anne

non-lieu laquelle n'avait statué que sur la plainte en vol des consorts A... qui reprochaient à leur frère Jean A... et son épouse de s'être appropriés des éléments de la succession de leur père Pierre-Anne

en Suisse et 97 bovins en Algérie, l'arrêt attaqué prononce par les motifs repris aux moyens ; Attendu qu'en l'état de ces énonciations, d'où il résulte que le prévenu n'a pas rapporté la preuve que

Ce taux est calculé à partir de données fournies par l'Etablissement départemental de l'élevage prenant en compte le nombre moyen d'animaux par catégorie présent sur une année : 1 bovin de moins de 6 mois

Après avoir entendu, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Goyer Tholon, conseillère ; - les conclusions de Mme Allais, rapporteure publique ; - et les observations de Me Bouvier pour

(DDETSPP) de l'Allier ; il lui alors été dit que, faute de se conformer à l'exigence d'identification de ses bovins, il méconnaissait les dispositions de l'article L. 221-4 du code rural, qui transposent

Représentée et assistée sur l'audience par Me Karim boris SEBIHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1378 Monsieur Ali Z...né le 6 septembre 1960 à SYLHET (BANGLADESH) demeurant ...

2003 et 1,24 au titre de l'année 2004 pour la SA Comptoir aixois des viandes (pièce n° 12) ; que le coefficient moyen des sociétés dénommées "A, B, C, D, E", s'établit à 1,38 au titre de l'année 2003

L’intéressé possédait en outre un troupeau de cent cinquante têtes de petit bétail et cinq bovins   ; x.     Mehmet Doğan cultivait un terrain appartenant à Ali Rıza Doğan, son père.

ESPACE AUTO BONI, agissant poursuites et diligences de son représentant légal.

Le préfet soutient également que cette activité ne correspond pas à l'activité agricole traditionnellement exercée dans la zone qui a accueilli un élevage bovin pendant de nombreuses années pour la production

économique ; "aux motifs que selon les avis d'imposition fiscale qui ont été communiqués, les revenus d'Hubert Y... et de son épouse avaient été respectivement de 19 811 euros et 4 494 euros pour l'année

C..., et tous autres occupants de son chef, du logement n° 119 E occupé sans droit ni titre dans la résidence universitaire André Alix, 2 rue Sœur Bouvier à Lyon, en libérant les lieux de tous biens meubles

B... est inscrit, pour l’année scolaire 2025-2026, à une formation professionnelle au sein du Complexe éducatif et professionnel Saint Jean du Caussels à Albi, et ce, en vue d’obtenir un certificat d'aptitude