mémoire complémentaire enregistré le 31 mars 2026, la société anonyme (SA) Profilafroid et la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Alti-Fers et Métaux Rigaudy et Fils, représentées par Me Arnaud

Terrail, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire, les observations de Me Foussard, avocat de la société Chauvin Arnoux industrie

Chauvin, président, Mme Farrenq-Nési, conseiller rapporteur, M.

Prado, avocat de la société Sodex Transports Charité, les conclusions de M.

Marc ARNAUD a régulièrement relevé appel de cette décision. MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Marc ARNAUD demande à la Cour de réformer le jugement entrepris et de condamner la S.A.

B A, représenté par Me Arnaud-Buchard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision prise le 18 septembre 2020 par le directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier (ENSAM

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 février 2023, la société Vedette services, représentée par Me Arnaud-Buchard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 juin

CHAUVIN, président Décision n° 10808 F Pourvoi n° F 21-20.030 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _____________________

CHAUVIN, président Arrêt n° 1171 F-D Pourvoi n° R 15-16.427 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ________________

Arnaud X..., 2°/ à M.

CHAUVIN, président Arrêt n° 555 FS-D Pourvoi n° E 16-14.972 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ________

Arnaud B..., domicilié [...] , 4°/ à M.

Albanais, 4 / du Comité d'entreprise de la société Metrix, dont le siège est ..., 5 / de la société Chauvin Arnoux, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : M.

A B, représenté par Me Arnaud-Buchard, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler, pour excès

Prud'hommes - Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 29 Janvier 2010, enregistrée sous le no F 08/A0314 ORDONNANCE DE RADIATION DU 14 Mars 2011 Le 14 Mars 2011, nous, Brigitte ARNAUD

Chauvin, président, Mme Collomp, conseiller référendaire rapporteur, M.

Chauvin, président, M. Z..., conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Yves et Arnaud Y..., de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la Caisse d'assurance-accidents agricole de la Moselle (CAAAM), de Me Vincent, avocat de M.