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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Jex
670436ec8d5cd4a875952cb0
7 octobre 2024
7 octobre 2024
GREFFE M I N U T E (Décision Civile) JUGEMENT JUGEMENT : [D] / [D], [D] N° RG 24/01482 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVKG N° 24/00323 Du 07 Octobre 2024 Grosse délivrée Me Audrey
Source officielleChambre 1-2
65449cacc71a6a83181c8c34
2 novembre 2023
2 novembre 2023
GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Audrey
Source officielleChambre des référés
669640e2f5112d8edd057067
12 juillet 2024
12 juillet 2024
MARTINEZ, Greffière, avons rendu l’ordonnance suivante : A la requête de : Société Civile [Y] BS prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Audrey
Source officielleRéférés civils
670575ab1296b51ba2b1c517
7 octobre 2024
7 octobre 2024
BS INVESTISSEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Cyril LAURENT, avocat au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Audrey CHIOSSONE, avocat au barreau de NICE, avocat
Source officielle17e Chambre B
6033ae3b1737c6622a6ca373
27 avril 2017
27 avril 2017
N°2017/174 SP Rôle N° 15/03954 [O] [G] [L] C/ SAS KAN PRIM Grosse délivrée le : à : Me Jean-louis DAVID, avocat au barreau de GRASSE Me Audrey
Source officielleréférés - première chambre
69a1c27dcdc6046d47f15f23
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Delacroix 76000 ROUEN et par Me Clara LEGER-ROUSTAN 1198 route du Docteur Maurice Donat Le Natura 06250 MOUGINS DEFENDEUR(S) ALTPOINT 4 av des Hespérides La Corne d OR 06400 Cannes comparant par Me Audrey
Source officielleChambre 4-5
602f0a7d0d965c7041bdd31d
18 février 2021
18 février 2021
APPELANTE Madame [N] [D], demeurant [Adresse 1] non comparante représentée par Me Audrey CHIOSSONE, avocat au barreau de NICE, et Me Sébastien BADIE, avocat au barreau D'AIX EN PROVENCE , absent
Source officielleRéférés Civil
ÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 03 JUILLET 2025 S.C.I. DOMINUS ESTATEc/S.C
686842ad4965b5d9df32762d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Audrey CHIOSSONE, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant, Maître Franck GAMBINI de la SELARL MAXIME ROUILLOT - FRANCK GAMBINI, avocat au barreau de GRASSE
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NNUO S.A.S. EUROCHAPc/S.A
6879d85a65b5a3ab8ca54e8b
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Pour la réalisation de ces travaux, la société Eurochap s'est fournie en béton auprès de la société Chausson matériaux Les produits livrés ont été facturés par la société Chausson les 30 septembre et
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d93
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Quand je suis arrivée à la porte j'ai assisté à une conversation entre Audrey et M. A... et j'ai été stupéfaite de la manière dont Audrey lui parlait, elle criait elle était agressive et M.
Source officielleChambre A - Commerciale
63d0d57181a7b805de12b47a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
MAISONS PIERRE [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Corentin CRIQUET de la SCP ANDCO, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me Benoît CHIRON, avocat plaidant au barreau de NANTES INTIMES
Source officielle1ère Chambre
627df77f0d41e0057d43e248
12 mai 2022
12 mai 2022
b) En réponse aux conclusions de la Société Chausson Matériaux Infirmer le jugement entrepris en ce qu'il a mis la Société Chausson Matériaux hors de cause, celle-ci, qui a livré de sa propre initiative
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fda69bd2a2792b2e8034420
4 juillet 2019
4 juillet 2019
SELARL Pixel avocats, avocat au barreau de Paris INTIMÉS Madame [C] [H] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 2] ([Localité 2]) demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Audrey
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68682bf24965b5d9df31e059
4 juillet 2025
4 juillet 2025
23/01112 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MT57 Code affaire : 88B et jonction dossier RG 24/138 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Dominique RICHARD Assesseur : Candice CHANSON
Source officielle1ère chambre
662b43d0fe2545000831497a
25 avril 2024
25 avril 2024
[I] [D] LE VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE ORDONNANCE Nous, Isabelle Defarge, conseillère de la mise en état, assistée de Audrey Bachimont, greffière, présente lors des débats tenus
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61631528e03efc4516bd2e7b
21 septembre 2011
21 septembre 2011
devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Anne-Marie GABER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Melle Aurélie
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6167c7d31ec8edc639ed4807
12 octobre 2021
12 octobre 2021
demeurant [Adresse 3] régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception représentée par Maître Marion LE GUEDARD, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Audrey
Source officielleJCP
69d95315cdc6046d47cec9fa
1 avril 2026
1 avril 2026
Limoges le 04 Février 2026, Il a été rendu le jugement suivant par mise à disposition au greffe de la juridiction, le 01 Avril 2026, composé de : PRESIDENT : Madame Fany CAVILLON GREFFIER : Madame Audrey
Source officielleREFERES
69d5811dcdc6046d4773c7b5
7 avril 2026
7 avril 2026
[K] [U], de la SARL CHINON CUISINES et de la SMABTP, en qualité d’assureur de la société LMA. M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100033
22 janvier 2014
22 janvier 2014
X..., prétendant être l'auteur, le compositeur et l'interprète de douze chansons enregistrées sur un disque vinyle et indiquant avoir découvert que celles-ci avaient été reproduites sans son autorisation
Source officiellePage 1 sur 2