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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
6786b686df5b5c7d10ca52ce
14 janvier 2025
Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [D] [B] assisté de Maître BATTIER
6786b677df5b5c7d10ca5094
Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [F] [D] assisté de Maître BATTIER
6786b685df5b5c7d10ca529a
, Vu l'avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l'hôpital, en audience publique : Madame [C] [F] assistée de Maître BATTIER
6786b677df5b5c7d10ca50ac
maintien de la mesure, Vu la soustraction aux soins de Monsieur [A] [D] [G] depuis le 23/02/2024, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître BATTIER
6786b687df5b5c7d10ca52e3
Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [D] [U] assisté de Maître BATTIER
PPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e012ee74e929a9d8fa0399
3 octobre 2025
Portalis DB2H-W-B7I-2O2R Jugement du : 03/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à :SELAS AGIS Expédition délivrée le : Me Séverine
Chambre 9 cab 09 G
66352921e4b5292aaa65f83f
12 avril 2024
LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE le: EXECUTOIRE+COPIE Me Séverine BATTIER - 1069 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu, en son audience de
8ème chambre
68f07da7bfd83326c7063851
15 octobre 2025
contentieux de la protection de [Localité 5], décision attaquée en date du 13 Février 2024, enregistrée sous le n° 23/00096 Madame [M] [B] épouse [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Séverine
J.E.X
66a143d5bfa4c7b1df1a5031
23 juillet 2024
. : N° RG 24/04512 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZO75 DEMANDERESSE Mme [L] [R] [Adresse 3] [Localité 5] Comparante en personne assistée de Me Séverine BATTIER, avocat au barreau de LYON DEFENDEURS Mme
2ème Ch.. Cabinet 10
66b26790d90d454e62ed937d
17 juillet 2024
accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 9]) DEFENDEUR : Monsieur [X] [I] né le [Date naissance 4] 1953 à [Localité 11] (ALGERIE) [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Séverine
Chambre 9 cab 09 F
66352960e4b5292aaa662467
30 avril 2024
BATTIER, avocat au barreau de LYON Madame [H] [I] née le 14 Mai 1971 à [Localité 12], demeurant[Adresse 3]y - [Localité 5] représentée par Me Séverine BATTIER, avocat au barreau de LYON Monsieur [
671001aefac14a1f31d950c9
15 octobre 2024
. : Jex N° RG 24/05798 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZUOR DEMANDERESSE Mme [L] [Y] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Séverine BATTIER, avocat au barreau de LYON DEFENDEURS Mme [V] [T] [X] épouse
Référés civils
66980994b60c111a421b8f28
16 juillet 2024
Localité 5], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Delphine PRIOR de la SELARL OLYMPE AVOCATS, avocats au barreau de LYON DEFENDEUR Monsieur [J] [U], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Séverine
66980957b60c111a421b847e
BATTIER, avocat au barreau de LYON Monsieur [S] [R], né le [Date naissance 7] 1990 à [Localité 11], demeurant [Adresse 10] représenté par Maître Séverine BATTIER, avocat au barreau de LYON Débats
67eed04cb848dd6814c5dc6a
1 avril 2025
social est sis [Adresse 16] représentée par Maître Olivier GUITTON de la SELARL GUITTON & DADON, avocats au barreau de LYON DEFENDEURS Monsieur [N] [C] demeurant [Adresse 9] représenté par Maître Séverine
1ère chambre civile A
616246cfaf0a1de0eb1b6602
27 mars 2014
SCP GRELLIER - PEISSE - RAVAZ, avocat au barreau de LYON INTIMES : [G] [U] né le [Date naissance 5] 1972 à [Localité 4] (EURE-ET-LOIR) [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Séverine
6162a31d36ab09eb9a2fd79c
26 septembre 2013
MIDI-PYRENEES [Adresse 4] [Localité 1] représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocat au barreau de LYON assistée de Maître Xavier RIBAUTE, avocat au barreau de TOULOUSE, substitué par Maître Séverine
cr
61372639cd58014677423e74
26 mai 2004
. ; qu'il a indiqué que manifestement, ces personnes se cachaient et dissimulaient des objets repérés comme étant des gourdins, des battes de base-ball, des morceaux de tissus ressemblant à des cagoules
613725b5cd5801467741ff19
4 décembre 1996
Y... déclarait que Lucien X... l'aurait obligée à se déshabiller et aurait introduit ses doigts dans son sexe, en la menaçant de la battre si elle en parlait à sa mère, et l'aurait, par la suite, violée
CHAMBRE DES REFERES
VJ-V-B7I-N73Z ----------------------- S.A.S. C LES VIGNESc/S.A
6789f8b0482fcecad732ffb5
16 janvier 2025
LE GUA BATI ----------------------- DU 16 JANVIER 2025 ----------------------- Grosse délivrée le : ORDONNANCE Rendue par mise à disposition de
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