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1 292 résultats pour « Baïkoff »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269acd58014677426f14

Cassation

7 septembre 2005

7 septembre 2005

", " Beauté Fuchsias Baiko ", "Flyer Baiko", " Jivago Baiko ", " Make May Day Baiko ", " Rocco V Baiko " et " Siegfried Baiko " ; que l'appellation " Baiko " accompagne chaque nom de cheval précité

Source officielle
CC

soc

61372400cd58014677410fca

Cassation

7 mai 2003

7 mai 2003

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Vincennes, 25 octobre 2001), les sociétés Bricorama SA, Bricorama France SAS, Batkor

Source officielle
CC

soc

6137243ecd58014677413e4b

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

susceptibles de constituer cette unité économique ; qu'en se bornant à relever, pour dire que les sociétés Seroc et Home équipement faisaient partie, avec les sociétés Bricorama, Bricorama France, Batkor

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-249570

Admin. suprême

13 mars 2026

13 mars 2026

Non déterminable à partir du texte fourni.

Résumé IA — à vérifier
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2507417_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

C..., représentée par Me Stéphane Baïkoff, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de la décision du 21

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1136efcdc6046d47a6412b

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[Z] [G] [H] né le 24 novembre 1988 à [Localité 1], de nationalité portugaise RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Lamia Badkouf, avocat de permanence au barreau de Paris et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2507415_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

B..., représentée par Me Baïkoff (Selarl Baïkoff), demande au tribunal 1°) d’annuler la décision du 5 juin 2025, renouvelée le 29 juillet 2025, par laquelle la directrice générale de l’établissement

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02383

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

X..., 8 téléphones portables, 980 euros en espèces dissimulés dans la coque d'un téléphone, un fusil Baïkal et ses cartouches (calibre 36) et divers matériels HiFi ont été saisis ; que M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300799

Cassation

16 juin 2010

16 juin 2010

le 1er avril et le 1er mai 2007, et à compter du 11 mai 2007 d'un versement supplémentaire de 2500 € par mois ; que, dans une lettre du 23 mai 2007, la SCI Montmorency Vivienne écrivait à la SCP Baikoff

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

5fdab3abffdae444f3ec9f98

Appel

4 juin 2019

4 juin 2019

Arnaud GINOUX de l'AARPI Cabinet TOCQUEVILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : R050 Madame [P] [I] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée et ayant pour avocat plaidant Me Lamia BADKOUF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fb5

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Statuant dans la procédure opposant : Monsieur Mourade X..., agissant ès-qualités de père d'Amel X..., née le 13/ 01/ 2000 à TIZI OUZOU (ALGERIE), ... 36000 CHATEAUROUX Représenté par Me Stéphane BAÏKOFF

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

660e43140740db0008fa94a9

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société Bakol mikol kol (la société Bakol) est titulaire d'un bail commercial en date du 27 octobre 2014 et portant sur un local sis [Adresse 1] à [Localité 5]

Source officielle
TJ

4ème chambre

68e7a4f9033cf481c39a3335

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

D’UNE PART ET : Madame [R] [M] [V], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Stéphane BAIKOFF de la SELARL BAIKOFF, avocats au barreau de NANTES Monsieur [Y] [M] [V], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant

Source officielle
CE

LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007836680

Admin. suprême

26 mai 1993

26 mai 1993

BAKOLE X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

69f4345dcdc6046d472ca065

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [I] [Y] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Stéphane BAIKOFF

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64549ec6eedb07d0f8185ff5

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

[M] [T], CONDAMNE la Sa Laiterie Baiko à payer à M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2000:88

CJUE

17 février 2000

17 février 2000

#Επιτροπή των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων κατά Van Balkom Non-Ferro Scheiding BV.#Ρήτρα διαιτησίας - Καταγγελία συμßάσεως - Δικαίωμα αποδόσεως των προκαταßολών.#Υπόθεση C-156/97.

Source officielle
CA

Référés Commerciaux

63d37aedd1bc2605de4b4c37

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Vu l'assignation en référé délivrée le 22 Décembre 2022 ENTRE : Monsieur [B] [I] né le [Date naissance 1] 1989 à HASKOVO (BULGARIE) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Stéphane BAIKOFF

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2412725_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Bachoffer, vice-président de section, la compétence prévue au premier alinéa de l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2305142_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés respectivement les 19 et 20 octobre 2023, Mmes C et Barkous, représentées par Me Guez Guez, demandent au juge des référés : 1°)

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

Baikoff, Paul, Denis, Volodia

SIREN 927468942Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

09/08/2026

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Créations

PBME, Baikoff, Paul, Denis, Volodia

SIREN 927468942Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

17/04/2024

Voir →

Immatriculations

SCI BAIKOFF

SIREN 401433693GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

02/12/2020

Voir →