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9 084 résultats pour « Basile Crenn »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

6620b8d0bd6a8f00086abb35

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

MENEZ COUVERTURE Représentée par Me Basile CRENN de la SELARL SIAM CONSEIL, avocat au barreau de BREST - N° du dossier 1700499 ----------------------------------------------------------------------

Source officielle
CA

2ème Chambre

643f8902ad85da04f53a3d1d

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS Représentée par Me Basile CRENN de la SELARL SIAM CONSEIL, avocat au barreau de BREST ---------------------------------------------------------------

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

680b18d898bcafcb3a63e051

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

CMA CGM C/ S.A.R.L. 3D MARINE MEE-retrait de l'incident Copie exécutoire délivrée le : à : Me CRENN Me LE BERRE BOIVIN Me FOUQUAUT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6215dc3c08b2bd79007cc2d6

Appel

22 février 2022

22 février 2022

CRENN de la SELARL SIAM CONSEIL, avocat au barreau de BREST Madame [Z] [N] épouse [F] née le 05 Avril 1953 à PLOUGUERNEAU (29880) 11 rue Kerliezec 29460 DIRINON Représentée par Me Basile CRENN

Source officielle
CA

2ème Chambre

680875c5dfde5caae99bd066

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me BONTE - Me CRENN

Source officielle
CA

1ère Chambre

69707db0cdc6046d47137fb9

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

12] (NOUVELLE CALEDONIE) [Adresse 13] [Localité 1] comparant en personne, Monsieur [X] [V] né le [Date naissance 8] 1946 à [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par Me Basile

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

697082a1cdc6046d4713e340

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Représentée par Me Adeline SEGUIN, Plaidant, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : Monsieur [P] [E] né le [Date naissance 5] 1985 à [Localité 14] [Adresse 12] [Localité 8] Représenté par Me Basile

Source officielle
CA

2ème Chambre

68806c85bf1211186fbec8f1

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Mme [Z] [J] C/ COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST Copie exécutoire délivrée le : à : - Me RANGHEARD - Me CRENN

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6451fb9d48616ed0f8cd5128

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[M] [X] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florence STRICOT Me Basile

Source officielle
CA

5ème Chambre

6618cf187935f50008be44a5

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

BRETAGNE PAYS-DE-LOIRE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Crenn

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

65336af1bb40ec8318f31ca6

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 3] représentée par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Basile

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6780214f9c3ba90f51dc2732

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

09 Janvier 2025 DEMANDEUR Monsieur [P], [Z], [B] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Elisabeth PORTOS, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B0752 et par Maître Basile

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6979ac37cdc6046d47f1a9f5

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] représentés par Me Philippe CHATEAUNEUF, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 643 - N° du dossier 2024033 Me Basile

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd96394920ba84eb9502806

Appel

11 février 2020

11 février 2020

GENON-CATALOT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Madame [U] [L] épouse [O] née le [Date naissance 4] 1952 à [Localité 21] [Adresse 30] [Localité 12] Représentée par Me Basile

Source officielle
CC

cr

61372645cd58014677424424

Cassation

15 septembre 2004

15 septembre 2004

ce même procès-verbal (feuillet 10) que Me Gourves, avocat désigné par l'intéressé, ayant été immédiatement contacté par téléphone, son associé Me Launay-Mace a répondu qu'il dépêchait sur place Me Basile

Source officielle
CA

4ème Chambre

65b36c668c0355000835f6ea

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

IMMEUBLE LES BALISES DU PORT [Adresse 8] [Localité 10] Représentée par Me Basile CRENN de la SELARL SIAM CONSEIL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de BREST CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

697c59f2cdc6046d4738d786

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

d’Innovation de Mescoat 1 rue Jacques Frimot CS 40933 - LANDERNEAU CEDEX, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Basile

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65a784c38121050008662ef4

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

SELLIG SAS, immatriculée au RCS de BREST sous le numéro 801 942 996, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège Le Carn [Localité 5] Représentés par Me Basile

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fca6b76b9c61255f2f39bac

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Représentée par Me Basile CRENN de la SELARL SIAM CONSEIL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de BREST SNC EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE/CENTRE OUEST venant aux droit de la société en

Source officielle
CA

4ème Chambre

69d88a55cdc6046d47ba8e29

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me [Localité 1] - Me CRENN - Me CHAUDET - Me PHILY - Me BOURGES - Me LHERMITTE - Me AUDREN - Me CARFANTAN-MOUZIN RÉPUBLIQUE

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SELARL JOSE DANO - BRIGITTE AVELINE - GILDAS JANVIER - ANDRE ELARD - BASILE CRENN

SIREN 451447288GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital

31/10/2008

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