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1 140 résultats pour « Caroline CONSOLINO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-6

64a8fee103029105dbedbed1

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

APPELANT Monsieur [X] [V], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Clément LAMBERT, avocat au barreau de TOULON substitué pour plaidoirie par Me Caroline CONSOLINO, avocat au barreau de TOULON

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100740

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

iatrogènes et des infections nosocomiales, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 4 avril 2017 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Caroline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd886ee

Appel

12 avril 2006

12 avril 2006

Marie-Caroline X....

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f5d70cdc6046d477c7dfd

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La date de consolidation est fixée au 13/04/2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4ed

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

Le docteur E... a conclu ainsi qu'il suit : - ITT du 6 avril 2004 au 26 octobre 2006, - consolidation acquise au 25 février 2008 - pretium doloris avant consolidation : 4, 5/ 7 - déficit fonctionnel partiel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91084

Appel

5 février 2014

5 février 2014

Le Docteur C...a conclu dans son rapport du 21 mars 2005 à l'absence de consolidation de l'état de santé de Caroline X....

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007939029

Admin. suprême

22 mai 1996

22 mai 1996

tendant à l'annulation de la décision en date du 18 juin 1990 par laquelle la commission départementale d'examen du passif des rapatriés de la Haute-Garonne a confirmé le rejet de sa demande de consolidation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908af

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Alain Y..., le Conseil Général de la Haute Corse, Mme Caroline A... et leurs assureurs respectifs, la compagnie AXA et la MACIF à payer à M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7b2cdc6046d4706b820

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Les troubles dans les conditions d’existence subis jusqu’à la consolidation, justifient l’octroi d’une somme de 6 500,20 euros. - Souffrances endurées M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01566_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

que l'autre constate une entorse du pouce, fixe une date de consolidation et indique qu'il n'y a pas de perte fonctionnelle.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

682e3de000b520043633671a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER PÔLE SOCIAL a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [O] [S], demeurant [Adresse 4] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Caroline

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69736ae9cdc6046d476a2a34

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[7] [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 4] comparante en la personne de Madame [R], selon pouvoir en date du 15 octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré, Président : Caroline

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007740363

Admin. suprême

20 février 1987

20 février 1987

A... et les passagères de celle-ci, Mme Christine Y... et Mme Marie C... ; que par suite il y a lieu, avant dire droit, d'ordonner une expertise médicale en vue de déterminer la date de consolidation

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01565_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

que l'autre constate une entorse du pouce, fixe une date de consolidation et indique qu'il n'y a pas de perte fonctionnelle.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa85a029d9e20db0404

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

DB2H-W-B7G-XG4Z PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Monsieur [E] [W] [Adresse 1] Comparant en personne, assisté de Maître Lucille DE RIVOYRE, avocate au barreau de DRAGUIGNAN, substituée par Maître Caroline

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ed3e700da7cb996dc8d848

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La consolidation ne veut pas dire que la personne est guérie et peut reprendre le travail, et elle peut malgré cette consolidation être inapte à son travail.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ed3e750da7cb996dc8d903

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La consolidation ne veut pas dire que la personne est guérie et peut reprendre le travail, et elle peut malgré cette consolidation être inapte à son travail.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ed3e770da7cb996dc8d976

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La consolidation ne veut pas dire que la personne est guérie et peut reprendre le travail, et elle peut malgré cette consolidation être inapte à son travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b4a

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Caroline Y... épouse Z... C / CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Elisabeth A... SA GAN EUROCOURTAGE IARD Jean-Pierre B...

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

664f92c967b6231d697dc2c8

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

[J] [I] - Société [6] - CPAM - Expert Copie certifiée conforme délivrée par vestiaire : Me Caroline BONDAIS (PC 151) - Me Julie VERDON (P0577) __________________________________________________________

Source officielle