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3 474 résultats pour « Caroline LODY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre du Conseil 4ème

67aa543ce5c31af0e6965da2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[H] [D], [L] [R] Représentant : Maître Caroline LODY de la SCP SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE demande en ADOPTION SIMPLE de [Z] [I] [V] N° RG : 24/04019 - N° Portalis DBW3

Source officielle

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TJ

1ère Chambre Cab1

686d6513a2273490db108c03

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[Z] [V] [B] (Me Caroline LODY) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Greffier lors des débats : ALLIONE Bernadette,

Source officielle
CA

Chambre 2-4

665aba3b97d592000810728f

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[H] [U] Représenté par Me Caroline LODY de la SCP SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE M.

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab F

697c537bcdc6046d47385dfd

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Représentée par Maître Véronique ALDEMAR, avocate au barreau de Marseille DEFENDEUR : Monsieur [I] [R] [G] [M] né le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Maître Caroline

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66fe354191b69e88a370fb59

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) substitué par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Caroline

Source officielle
CA

9e Chambre C

61628540c10e2193c5780a47

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

assistée de Me Thierry COSTE, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMEES Madame [Z] [X], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Alain COUECOU, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Caroline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aaa6

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

CHOLLET F., avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Caroline LODY, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES BANQUE POPULAIRE DE LA COTE D'AZUR, agissant poursuites et diligences de son

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b16346b9f94e984650caaf

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

PRESIDENT : Mme BENHARKAT, Juge GREFFIER : Madame KELLER, Greffier DEMANDERESSE Madame [D], [F] [B] née le 10 Septembre 1975 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Caroline

Source officielle
CA

1re Chambre B

61627e9a38d18b7ebf63d1da

Appel

3 octobre 2013

3 octobre 2013

Madame [D] [E] divorcée [C] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée et plaidant par Me Alain COUECOU, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Caroline

Source officielle
CA

4e Chambre B

616260328672d229b8816327

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

représentée par Me Sébastien BADIE, membre de la SCP BADIE - SIMON-THIBAUD & JUSTON avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Alain COUECOU, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Caroline

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69fd8344cdc6046d4704ba16

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

SOCIETE AIXOISE DES VIANDES, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Caroline LODY

Source officielle
CC

cr

613725e8cd5801467742177f

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

Claire, épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 septembre 2000, qui, dans l'information suivie contre Caroline X..., épouse

Source officielle
CC

civ2

613724cecd5801467741886f

Cassation

4 juillet 2007

4 juillet 2007

X..., sa belle-fille Mme Caroline A..., ainsi que ses deux petits-enfants, MM. B... et Olivier X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01897

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Frédéric A..., agissant pour le compte de son fils mineur Yanis, petit-fils, 5 000 euros au titre de son préjudice moral - à Mme Marie-Caroline Z..., agissant pour le compte de son fils mineur Wesley

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69facfaecdc6046d47bf5367

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 28 Janvier 2026 Date de saisine : 10 Février 2026 Nature de l'affaire : Crédit-bail ou leasing - Demande en paiement des loyers

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69d00d93cdc6046d4705634a

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

DOSSIER N° RG 25/02517 - N° Portalis DB2H-W-B7J-232R Jugement du : 03/04/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Caroline

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a1fba28cdc6046d47e94311

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[W] la somme de 21.873 euros à titre de solde de loyers et charges impayés ; Condamne M. [G] à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69f199b8cdc6046d47eddb9a

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

RG 26/05929 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNA4Z Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 12 Décembre 2025 - TJ de [Localité 1] - RG n° 25/01298 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Caroline

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a167ec6cdc6046d47110197

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

35L7-V-B7K-CMQDY Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Août 2025 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] - RG n° 24/04987 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Caroline

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TCOM

Trib. de Commerce

69f47fffcdc6046d4732c2e6

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

La SAS LH COFFEE DOCKS a comparu en chambre du conseil en la personne Madame Caroline SAINT-GEORGES, Présidente.

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