euros à la société CHARPENTE CENOMANE au titre de résistance abusive

, il avait menacé de faire sauter celle-ci à l'aide de deux bocaux d'essence et d'allumettes dont il s'était muni à dessein, que de surcroît, le samedi 3 juillet 1993, alors qu'elle assistait aux cénomanies

Istanbul Z", affrété par la société Lebanese organisation for international commerce (le transporteur maritime) ; qu'à la suite de la constatation, lors des opérations de déchargement dans le port de Ceyhan

U... était le bénéficiaire effectif des sommes déposées sur le compte de la société Cerman Group Ltd ouvert dans les livres de la Banque T... W...

La société Charpente Cenomane n'est plus parue sur le chantier à compter du 24 janvier 2019.

recalé, il convient de prendre en compte les dates données par la société Charpente Cenomane elle-même et le compte rendu de chantier qui n'a pas fait l'objet d'une observation, la société Charpente Cenomane

Il soutient que les moyens soulevés par la société Charpente Cenomane ne sont pas fondés.

Le 25 février 2021, la société Charpente Cenomane a transmis une réclamation actualisée définitive, pour une somme de 232 248 euros.

Article 2 : Les conclusions présentées par la société Charpente Cénomane au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

MOTIFS DE LA DECISION : La SAS Districo s'est désistée sans réserve de son appel à l'égard de la SCI de l'Etoile Cénomane, par conclusions signifiées le 22 juillet 2025.

La société Charpente Cenomane a été déclarée attributaire du lot n° 2 portant sur la charpente bois et la couverture, l'acte d'engagement ayant été signé le 6 novembre 2014.

La société Charpente Cenomane a adressé un recours gracieux contre cette décision, qui a été rejeté par décision du 21 juin 2022.

du logiciel MDBS, la Société SOFTWARE PARTNERS, qui avait demandé l'extension de la mission de l'expert à la recherche du nombre de micro-ordinateurs sur lesquels la Société CECIMA a autorisé l'usage

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 août 2023, la Société Civile Immobilière Ceyhan, représentée par Me Deniz Ceyhan, demande au tribunal : 1°) de condamner l'administration

DE L’ETOILE CENOMANE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés du Mans sous le n°489 734 194, au capital de 20 000 €, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Me Emmanuel LOISEAU

sans rechercher s'ils auraient entraîné pour la société Sakakini Penor une baisse de ses prix de revient correspondant à l'avantage consenti à la société Cechin, la cour d'appel a privé sa décision de

Also on the same day, and after having been questioned by the Ceyhan public prosecutor, officer I.H.Y. was brought before the Ceyhan Magistrates’ Court (Sulh Ceza Mahkemesi) where he pleaded not guilty

C B et Mme A F épouse B, représentés par Me Cechman, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 février 2022 par lequel le maire de la commune de Bongheat a délivré un permis de construire modificatif

C B et Mme A F épouse B, représentés par Me Cechman, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 février 2021 par lequel le maire de la commune de Bongheat a délivré un permis de construire

Rôle n° 2025F711 Procédure * La société CEYHAN , [Adresse 1], [Localité 1] - représenté(e) par Maître Deniz CEYHAN - SELARL LEX EDERIM AVOCAT -TOQUE N°, [Adresse 2] ENTRE * La société VILLEFRANCHE