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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372391cd5801467740b771

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Richard X..., devenu société Charles Richard, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1998 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit

Source officielle
CA

8ème chambre

6a17d5b3cdc6046d47315149

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Juge des contentieux de la protection de [Localité 2], décision attaquée en date du 02 Avril 2026, enregistrée sous le n° 23/04222 Monsieur [G] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Charles

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6032075d20abe73f47a27dba

Appel

15 mai 2018

15 mai 2018

[O] [I] [K] [U] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] (42) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Charles RICHARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Mme [I] [L] [L] veuve [U] née

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6708c022445a086e2bcedd0d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

10 Mai 1972 à [Localité 10] (42) [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Charles RICHARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 71 M.

Source officielle
TJ

Service des référés

67eee8e5b848dd6814c633c6

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

S.A.S DEUSE, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Charles RICHARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, DEFENDERESSE Madame [O] [L] [S] née le [Date naissance 4] 1971 à [

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

69ef1b67cdc6046d47aff450

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

. : N° RG 26/00881 - N° Portalis DBVX-V-B7K-QXY2 APPELANTE : S.A.S.U. [1] demandeur à la requête [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Charles RICHARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd5e

Appel

26 avril 2007

26 avril 2007

FOREZ ENVIRONNEMENT ... 42026 SAINT ETIENNE CEDEX représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Charles RICHARD, avocat au barreau de SAINT ETIENNE Société FOREZ ENVIRONNEMENT prise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e96b

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

chez monsieur Slimane X... ... 42000 SAINT ETIENNE représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Charles RICHARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Monsieur Slimane X

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

68f1d5c30b565ec7590f7c93

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 16 Octobre 2025 APPELANTE : La SCI HUGO [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Charles

Source officielle
TJ

Service des référés

669038f7766d1156dbc00b13

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

NOVITA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Charles RICHARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, Débats tenus à l'audience du : 20 Juin 2024 Date de délibéré indiquée par

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162e0811120e9a89a34a6d4

Appel

25 juillet 2012

25 juillet 2012

représenté par la SELARL SELARL ROBERT (Me Jean-louis ROBERT), avocats au barreau de ROANNE [R] [L] [O] [D] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 25] [Adresse 23] [Localité 8] représenté par Me Charles

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b643ea43407b9fbb0b7

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ALGER), demeurant [Adresse 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-42218-2025-4419 du 05/08/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de St Etienne) représentée par Maître Charles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3e0

Appel

28 février 2012

28 février 2012

né le 06 Décembre 1950 à SAINT ETIENNE (42) ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avocats au barreau de LYON, assisté de Me Charles RICHARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d723

Appel

14 février 2011

14 février 2011

Nicolas Rihade X...

Source officielle
TJ

Jaf cabinet 4

69601c99cdc6046d47ac4d5a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

bureau d’aide juridictionnelle de St Etienne) DÉFENDEUR Monsieur [N] [W] né le [Date naissance 4] 1976 à [Localité 8] (MAROC) de nationalité Marocaine demeurant [Adresse 5] représenté par Me Charles

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b064fccdc6046d472fe525

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

trésorerie du groupe, la prestation de services, le conseil et l'assistance auprès de toutes entreprises, la réalisation de prestations Dirigeant : Monsieur [W] [E] Comparution : représenté par Maître Charles

Source officielle
CA

6ème Chambre

65321ab99e4ea48318f5ac37

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 19 Octobre 2023 APPELANTE : LA SOCIETE NOGAR'AUTO [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Charles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d810

Appel

28 février 2011

28 février 2011

née le 09 Juillet 1978 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 74210 ST FERREOL représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Charles RICHARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68e899ec60ca52a2831c01ba

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Adresse 4] représentée par Me Valérie COLAS de l'AARPI GIOVANNANGELI COLAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, et assistée par Me Charles RICHARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Intimée

Source officielle
CA

8ème chambre

6791dfeb1c87724b5e69d87f

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[K] [E] [O] [N] né le 20 Août 1967 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Charles RICHARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 71 INTIMÉS : M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CHARLES RICHARDSON

SIREN 849651757Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

31/07/2026

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Radiations

GAUTHIER, Richard, Bernard, Jean, Charles

SIREN 944325448Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

14/07/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'ARCHITECTURE ALAIN CHARLES PERROT ET FLORENT RICHARD

SIREN 520469420Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

07/07/2026

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Modifications diverses

RICHARD, Antoine, Jean, Charles, Robert, RICHARD

SIREN 101973691Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

03/07/2026

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Créations

ANDREUTTI, Richard, Charles, Yves, Jordan

SIREN 491574182Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

23/06/2026

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