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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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REFERES
6966b176cdc6046d472f1240
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[W] [Y] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Lionel FOUQUET de la SELARL PYXIS AVOCATS, avocats au barreau de CARPENTRAS, avocats postulant, et par Me Christophe PONS, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2304293_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 juillet 2023, le Syndicat des copropriétaires 24, boulevard du Jeu de Paume, représenté par Me Christophe Pons, demande au tribunal :
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2304294_20260224
24 février 2026
24 février 2026
C..., représentés par Me Christophe Pons, demandent au tribunal : 1°) de condamner solidairement la SAEM Transports de l’agglomération de Montpellier (TAM) et Montpellier Méditerranée Métropole à leur
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2306395_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
pour la construction d'une maison individuelle d'habitation ; Par des mémoires en défense, enregistrés le 27 novembre 2023 et le 22 décembre 2023, la société immobilière A, représentée par Me Christophe
Source officielleRéféré
67102aad9dbc6e3232bf51a5
9 octobre 2024
9 octobre 2024
ASSOCIES Maître Christophe PONS de la SCP VERBATEAM RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NÎMES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 09 OCTOBRE 2024 PARTIES : DEMANDERESSE
Source officielle3e chambre civile
6708c028445a086e2bcedd7b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Monsieur [P] [R] [Adresse 7] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substitué par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e82
7 décembre 2017
7 décembre 2017
La Maladière - Pôle 2000 Nord 07130 SAINT PERAY représentée par Me Christophe PONS de la SCP VERBATEAM, avocat au barreau de MONTPELLIER L'AUXILIAIRE, Compagnie d'assurances et pour elle son représentant
Source officielle4e Chambre B
616258f4a2370d151415abfa
7 mai 2014
7 mai 2014
APPELANTS Monsieur [Z] [V] , demeurant [Adresse 1] représenté par SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON , avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Christophe PONS, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c9f0bd3db21cbdd899fa
25 octobre 2007
25 octobre 2007
LA RATIONNELLE NETTOYAGE INDUSTRIEL Zac Claude Monet 3-5, allée de Giverny 78290 CROISSY SUR SEINE représentée par Monsieur Christophe PONS, Directeur des relations humaines, en vertu d'un pouvoir
Source officiellePôle Civil section 1
68f2ae9ce97b8c1829979b8e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Antoine SILLARD de la SCP SVA, avocats au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS Société L’AUXILIAIRE RCS de LYON sous le n° 775 649 056, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Christophe
Source officiellePôle Civil section 3
68f2addae97b8c182997809a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A] [T], agissant en son nom personnel et en qualité d’héritièr de Monsieur [K] [T] décédé le 21.12.24 né le [Date naissance 5] 1960 à [Localité 13], demeurant [Adresse 12] représentés par Maître Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d27a
24 novembre 2009
24 novembre 2009
exercice domicilié ès qualités au siège social 10 rue de la Bionne La Motte Sainte Euverte BP 20011S 45801 SAINT JEAN DE BRAYE CEDEX représentée par Me Michel ROUQUETTE, avoué à la Cour assistée de Me Christophe
Source officielle3e chambre civile
6438f2daa942a604f5e9363f
13 avril 2023
13 avril 2023
MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [T] [E] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] et Madame [X] [H] épouse [E] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représentés par Me Christophe
Source officielle3e chambre civile
635236d58c924eadffcc483b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Fanny LAPORTE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER et assistée à l'instance par Me Christophe
Source officielle3e chambre civile
64a7b0793bcaf505db6967a3
6 juillet 2023
6 juillet 2023
domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Cyrille AUCHE de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Christophe
Source officielle2ème chambre section A
642fb684cece1704f574772e
6 avril 2023
6 avril 2023
[Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Jean-Michel DIVISIA de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Christophe PONS de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER
Source officielleChambre commerciale
6448c0b65ca6d8d0f8ef68ed
25 avril 2023
25 avril 2023
LE GRAND ARBRE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Cyrille AUCHE de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substitué par Me Christophe PONS de la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3ce
18 février 2010
18 février 2010
EGB N de SIREN : 390-886-000, 6 chemin de Cantagal les Salces-34700 ST PRIVAT Prévenue, intimée Comparant Assistée de Maître PONS Christophe, avocat au barreau de MONTPELLIER X...
Source officiellecr
61372695cd58014677426c1f
24 octobre 2006
24 octobre 2006
articles 111-4, 121-3 du code pénal, violation de l'article 593 du code de procédure pénale, ensemble du principe de la légalité des délits et des peines : "en ce que l'arrêt attaqué a retenu Christophe
Source officiellecr
613725e1cd580146774213a5
17 mai 2001
17 mai 2001
1 hectare 23 ares de terrain acquis pour 1 million de francs (pièces 9-1 et 9-5) ; que Jérôme J... est né le 14 juin 1950 à Neuilly-sur-Seine, Brigitte Y... est née le 9 octobre 1956 à Charenton-le-Pont
Source officiellePage 1 sur 44