CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2105261_20260218
18 février 2026
Gauthier Architecte, Ecobat et Richard et Associés à garantir la société Maudet des condamnations prononcées à son encontre ; à la condamnation in solidum des sociétés Ouest Etanche, Cyril Gauthier
1ère Chambre
6968f06bcdc6046d476622a3
13 janvier 2026
, avocat au barreau de NANCY Madame [F] [S] [X] Représentant : Me Sabine TOUSSAINT de la SELARL TAILLON TOUSSAINT, avocat au barreau de NANCY INTIMES Madame [K] [T] Représentant : Me Cyrille
Cabinet JAF nø4
6984f53dcdc6046d4718b5ca
7 janvier 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS J U G E M E N T N° 2026/ Le 07 janvier 2026 N° RG 24/01667 - N° Portalis DB3L-W-B7I-EYJL Cabinet [13] nø4 [C] C / [W] Me Bruno CODAZZI Maître Cyrille
6717406f6a24f8a713323bd8
21 octobre 2024
social, sis [Adresse 7] Représentée par Me Amandine THIRY de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE & THIRY, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Maître [I] [B] domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Cyrille
5ème Chambre
69f2e8c5cdc6046d470ce817
29 avril 2026
la SCP SCP D'AVOCATS PASCAL BERNARD NICOLETTA TONTI, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Maître [W] [D] né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 1], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Cyrille
6618cf127935f50008be43a7
11 avril 2024
APPELANTS dans la procédure RG 23/873 et INTERVENANTS dans la procédure RG 23/900 Monsieur [J] [S] né le [Date naissance 6] 1986 à [Localité 16], domicilié [Adresse 11] Représenté par Me Cyrille
651e537da81daa831884f557
3 octobre 2023
numéro N° RG 23/01277 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FGBR ; APPELANT / DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [I] [V] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Cyrille
Référés
68fb978211af6ba0065f3e0d
23 octobre 2025
] [K] chacun la somme de 2 500 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - débouté les parties du surplus de leurs demandes ; - condamné [O] [R] aux dépens, avec droit pour Maître Cyrille
628732e6c1d4e9057d612c5a
25 avril 2022
], veuve [Z], selon jugement du juge des tutelles du tribunal d'instance d'Epinal en date du 3 août 2018 domicilié 8 rue Marguerite Chapon - Appartement D 602 - 94800 VILLEJUIF Représentés par Me Cyrille
642bbfd4d49e0104f58f0116
3 avril 2023
DUPONT-STIVAL ET THON, notaires associés, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 4] Représentée par Me Cyrille GAUTHIER de la SCP GAUTHIER, avocat
634e41d8dfc182adff7ad580
17 octobre 2022
Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire de VERDUN, R.G.n° 17/00426, en date du 1er décembre 2020, APPELANTS : Maître [I] [M] Notaire, domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Cyrille
634507bb3d3abfadff7c797d
10 octobre 2022
Localité 14] (88) domicilié [Adresse 10] Représenté par Me Renaud GERARDIN de l'AARPI G2A, avocat au barreau d'EPINAL DÉFENDEURS AU DÉFÉRÉ : Maître [M] [K] domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Cyrille
63c649babe43307c9013b318
16 janvier 2023
LES HIBISCUS Société civile immobilière dont le siège social est sis [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal domicilié [Adresse 1] Représentée par Me Cyrille GAUTHIER de la SCP GAUTHIER
AFFAIRES MISES EN DELIBERE
69e702b9cdc6046d47f99c04
14 avril 2026
1] à Courbevoie (92 400), Ayant pour avocate plaidante par Maître Amélie VATIER, AARPI VATIER, sise [Adresse 2] à Paris (75 008), avocate au barreau de Paris ; et pour avocat postulant par Maître Cyrille
64f6c4e8ed0253d969201cec
4 septembre 2023
CASABLANCA, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Cyrille GAUTHIER de la SCP GAUTHIER, avocat au barreau d'EPINAL INTIMÉE
Chambre 2 A
65aa24c3a34ad10008581986
18 janvier 2024
GINDEIN-MASSEROLI SANDRA prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 4] Représentées par Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS de la SELARL ACVF ASSOCIES, Avocat à la cour plaidant : Me Cyrille
62c3d46493e17a637920579e
4 juillet 2022
[O] MICHEL & MANCINI, prise en la personne de Me [R] [O], notaire associé, pour ce domicilié au siège social sis 4 avenue Albert 1er - 55100 VERDUN Représentée par Me Cyrille GAUTHIER de la SCP GAUTHIER
Pôle 4 - Chambre 1
662c94f3b787c4000862f5db
26 avril 2024
Mathieu DUCROCQ, avocat au barreau de PARIS Maître [A] [R] [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 substituée par Me Cyrille
65a62c01448a370008a720a4
15 janvier 2024
MAITRE [C] [R], prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Me Cyrille GAUTHIER de la SCP GAUTHIER, avocat au barreau d'EPINAL
643e35c883146e04f531ec40
17 avril 2023
Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire d'EPINAL, R.G.n° 18/00652, en date du 31 mai 2021, APPELANT : Maître [Z] [G] Notaire, domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Cyrille
Page 1 sur 7
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS CYRILLE GAUTHIER
Modification survenue sur la dénomination
08/01/2016
Voir →