TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 22/10819 - N° Portalis 352J-W-B7G-CXNW6 N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le 08/10/2024 A Me DUFFAY Me METAIS

Le jour de l'opération, une pièce métallique est entrée dans le broyeur Biber 83 immatriculé [Immatriculation 2] appartenant à la société Dufay et l'a détérioré.

Yapi, la société SMAC, la société Stratec, la société BS rénovation, la société Dufay Mandre, la SMABTP assureur de la société Metal Yapi et de la société SMAC, la société Gable insurance assureur de

Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

2025J01036 - 2600800005/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 08/01/2026 JUGEMENT DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n°2025J1036 ENTRE - La SAS METAL CONCEPT, [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté

: 20 Juin 2022 JUGEMENT rendu le 25 Janvier 2024 DEMANDEURS Monsieur [G] [J] [Adresse 4] [Localité 3] Madame [K] [O] divorcée [D] [Adresse 4] [Localité 2] représentés par Me Véronique DUFFAY

Duffau, conseiller, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la Caisse d'assurance vieillesse des artisans Poitou-Charentes, les conclusions de M.

2024RJ177 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : La SAS AZ STRUCTURE [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 819 443 433 Activité : travaux de montage et de structures métalliques

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sprint Métal, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

Duffau, conseiller rapporteur, Mme Duvernier, conseiller, M. Paul-Loubière, conseiller référendaire, M. Fréchède, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Hubert Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1998 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit : 1 / de la compagnie Française Eiffel Constructions Métalliques

TSE BATIMENT, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Noëlle ROUVIER-DUFAU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.R.L.

Duffau, conseillers, MM. Petit, Leblanc, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Duffau, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Techni Métal, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..

Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Duffau, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Dupuis, Mme Duvernier, M. Tredez, conseillers, MM. Petit, Paul-Loubière, Mmes Slove, Guithal-Fossier, conseillers référendaires, M.

Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Duffau, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.