CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

798 résultats pour « David ROM Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372362cd58014677409171

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

David Rom, avocat, demeurant ..., Israël, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1997 par la cour d'appel de Paris (4e Chambre, Section A), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Gros

Source officielle

Page 1 sur 40

Suivant →
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162af219547460d26ddb6f6

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

domiciliée Cabinet Maître David ROM Avocat [Adresse 9] [Localité 8] représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Joël WILLER, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424645

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

sept décembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POMETAN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, et de Me BLONDEL, avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d4fd

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

Roger X... C/ M. Alain X..., M. David X...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007714037

Admin. suprême

2 septembre 1983

2 septembre 1983

XD..., ROGER E..., DAVID Z..., YVONNE XF..., JEAN-PIERRE Y..., THERESE XG..., RENE XL..., ROSA D..., MADELEINE S..., BRIGITTE XJ..., JEAN-JOEL XX..., JACQUES XY..., BERNARD X..., ANNIE G..., CHARLES XE

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471432.20231030

Admin. suprême

30 octobre 2023

30 octobre 2023

David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493168.20241213

Admin. suprême

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 13 décembre 2024. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

Sulejmanovic et autres et Sejdovic et Sulejmanovicc/Italie

ECLI:CE:ECHR:2011:0517DEC001828707

Admin. suprême

17 mai 2011

17 mai 2011

Aziz Sulejmanovic, réside à Rome. Il est une personne rom originaire de Bosnie-Herzégovine, où il est né en 1989. Il est représenté devant la Cour par M e   N. Paoletti, avocat à Rome.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ea2

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

.-91410 LES GRANGES LE ROI Représenté par Me Jean-christophe DEVILLERS de la SELARL Alliance Europe Avocats Conseil, Devillers et Asso cié, avocat au barreau de PARIS, toque : B1040 INTIMÉS Madame

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03310

Cassation

8 janvier 2019

8 janvier 2019

(le) roi du D... AB... l'acteur américain John B... » et l'autre, page 4, intitulé «Artistes, sportif, médecins, avocats, chef d'entreprise ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd86443

Appel

11 février 2003

11 février 2003

David X... est entré sur les terres à partir du 1er janvier 1999. Le 25 mai 1999, l'avocat d'Anne Marie A... a écrit à Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b57

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Roger X... et M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6971c15bcdc6046d4733aea0

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Le 14 janvier 2026, [L] [F] [K], Monsieur le préfet du Val d'Oise et l'[Localité 4] Roger Prévot de [Localité 7] ont été convoqués en vue de l'audience.

Source officielle
CC

cr

6079a8ec9ba5988459c4f314

Cassation

8 novembre 2006

8 novembre 2006

David, - Y... Charley, - Z...

Source officielle
CC

cr

613725e4cd5801467742154f

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Source officielle
CC

cr

6137261ccd58014677423041

Cassation

30 juin 2004

30 juin 2004

, les observations de Me de NERVO, et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FINIELZ ; Statuant sur le pourvoi formé par

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310056

Cassation

7 février 2019

7 février 2019

Thierry J... domicilié [...] , 11°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble de Le Montespan, dont le siège est [...] , 12°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Roi Soleil, dont le

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461089.20221219

Admin. suprême

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et M. David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 19 décembre 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

65a03a9fea2f9efae42e23bf

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

683 Représentant : Maître Frédéric SUEUR de l’AARPI ROOM AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J152 S.A.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68660f76bbe0ac41ca81b0af

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le 30 juin 2025, [B] [U] et l'[Localité 6] Roger-Prévot ont été convoqués en vue de l'audience.

Source officielle