Monsieur [N] [C] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [J] [C] née le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 7] [Adresse 2] REDON Représentés par Me Dorothée

ICONES Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Luc FURET Me Dorothée LE

débats APPELANTE : G.A.E.C DES TROIS VILLES, immatriculé au RCS de VANNES sous le n°411 104 193, prise en la personne de son représentant légal [Localité 5] [Localité 3] Représentée par Me Dorothée

mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [C] [O] né le 15 Novembre 1971 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Dorothée

[Adresse 1] représentée par Maître Jean-Baptiste DEVYS et Maître Nathalie PEDELUCQ DÉFENDEURS Monsieur [T] [M] [Adresse 2] SNC LES BERMUDES [Adresse 2] RCS 812 934 669 représentés par Maître Dorothée

, -tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM, -rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée

Dorothée, demeurant ... Intimée, non appelante, citée le 28 février 2008 à personne, défaillante (courrier du 4 mars 2008).

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Dorothée Y... , demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai

né le 01 Juin 1952 à de nationalité Française [Adresse 2]' [Localité 4] Non représenté ET : INTIMEES UNEDIC AMIENS venant aux droits des AGS-CGEA [Adresse 3] [Localité 6] Me Dorothée

Julien Eche, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Haas, avocat de la commune du Grau-du-Roi et

Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 juin 1986), Roger et André X... ont constitué en 1935 la société en nom collectif X...

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sonen, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1995 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mlle Dorothée

pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dorothée

Stéphane D..., 88/ Mme Dorothée D..., épouse G..., 98/ M. Gérome D..., 108/ M. Christophe D..., 118/ M. Antoine D..., 128/ M. Gilles D..., 138/ M.

Julien Eche, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Haas, avocat de la commune du Grau-du-Roi et

GS/ MCM RESIDENCE ENFANT, DROIT DE VISITE et PENSION ALIMENTAIRE Grosse délivrée à Me COUDAMY et Me ROUX, avocats Le SEIZE AOUT DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur

Article 2 : La société Pol Roger versera une somme de 2 000 euros à l'URSSAF Champagne-Ardenne au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Botocoat, dont le siège est angle des rues du roi Oscar II