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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90127
16 janvier 2013
16 janvier 2013
Bertrand Y..., représenté par son mandataire spécialement désigné à cette fin, la SELARL Elizabeth Oster, enregistrée le 24 octobre 2012 au greffe du tribunal de grande instance de Paris DEMANDEUR
Source officielleLoyers commerciaux
68e88b6c3ea43407b9fbb361
9 octobre 2025
9 octobre 2025
352J-W-B7H-C23BQ N° MINUTE : 2 Assignation du : 21 Septembre 2023 Jugement de désistement d’instance et d’action [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : 9/10/2025 à Me CONSEIL et Me OSTER
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6528df93aaebb88318fda6b0
12 octobre 2023
12 octobre 2023
LE MERCURE GALANT Représentée par son gérant domicilié audit siège en cette qualité, représentée par Me Elizabeth OSTER de la SELEURL ELISABETH OSTER, avocat au barreau de PARIS, toque: B0772
Source officielleCharges de copropriété
69cec4a3cdc6046d47e6cae0
2 avril 2026
2 avril 2026
Localité 2] Représenté par Maître Cécile LEMAISTRE BONNEMAY, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1286 DEFENDEURS Monsieur [G] [U] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Maître Elizabeth
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162c5101e6e055673490871
16 mai 2013
16 mai 2013
Localité 9] (78) [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1149370 Représentant : Me Elizabeth
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163820a96ce96677bf0fdd8
6 avril 2011
6 avril 2011
CONSEILS dite 'ABC' agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 6] représentée par la SCP ROBLIN CHAIX de LAVARENNE, avoués à la Cour assistée de Maître Elizabeth
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
633e701cf8faf13e2e973d9b
5 octobre 2022
5 octobre 2022
APPELANTE SA [E] [A] [X] immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro B 325 372 878 ayant son siège social : [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Elizabeth
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6707702981e733ee26982f11
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Ordonnance du 19 Janvier 2023 -Juge de la mise en état de PARIS - RG n° 21/11342 APPELANT Monsieur [J] [V] né le 05 avril 1961 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Elizabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd923ab
7 mai 2015
7 mai 2015
Représentée et assistée sur l'audience par Me Elizabeth OSTER de la SELARL ELISABETH OSTER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0772 SARL POINT I prise en la personne de ses représentants légaux, no
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6034bcd6f3d702a83da910e9
5 octobre 2016
5 octobre 2016
2015 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 13/08592 APPELANT Monsieur [V] [Y] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] représenté et assisté par Me Elizabeth
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2204068_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 juillet 2022 et par un mémoire enregistré le 29 septembre 2022, Mesdames Elisabetta et Sylvia E, M. B C et M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
62c52952a2c4236379079682
5 juillet 2022
5 juillet 2022
, - condamné la société OSR Holding aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945d8
13 juin 2019
13 juin 2019
Il n'est pas plus contesté qu'OSE INDUSTRIE a commencé ses études à compter de la fin du mois de janvier 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd9418b
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Cameron (25kgs) - 2 bouteilles Ultramagic - brûleur Sirocco - Largueur, extincteur - Ballon 1400M 120 - Ventilateur - 1Montgolfière sur remorque comprenant : - remorque SUIVIT 2 essieux - Nacelle en osier
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
603217d75a579c4f7c6a4d8e
19 avril 2018
19 avril 2018
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Elisabeth Paramassivane-Delsaut COMPOSITION DE LA COUR
Source officiellecr
Chambre, du 26 septembre 1996, qui, dans la procédure suiviec/Mohamed X
613725a8cd5801467741f8dd
21 mai 1997
21 mai 1997
montant des dommages et intérêts accordés à Kheira A... par le tribunal correctionnel de 12 000 francs à 5 000 francs ; "aux motifs qu' "elle a produit un certificat médical attestant d'une fracture des os
Source officiellecr
613726a1cd58014677427326
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Elisabeth, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 2004, qui, pour tromperie aggravée, mise en vente de denrées alimentaires falsifiées et exercice
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c59
14 octobre 2005
14 octobre 2005
disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Signé par Madame Elisabeth
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68026-68494
17 décembre 1998
17 décembre 1998
The case will be heard by the Grand Chamber composed as follows: Luzius Wildhaber ( Swiss ) , Presiden t , Elisabeth Palm ( Swedish ), Vice-President , Antonio Pastor R idruejo
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6894781dc057dee794a
10 mai 2022
10 mai 2022
Contrairement à ce qu'il ose écrire dans ses conclusions, il assure la présidence de la société. Il est donc directement en charge de sa direction.
Source officiellePage 1 sur 5