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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
0P3 P.Prox.Référés
67be1b4610bc47488bc87a22
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Mai 1938 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Valérie REDON-REY, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDEURS Madame [M] [J] [Y] épouse [O] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Emilie
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302013_20240207
7 février 2024
7 février 2024
A B, représenté par Me Emilie Atanian, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le ministre de l'intérieur et des outre-mer l'informe de la perte de validité de son titre de conduite
Source officielleChambre 4-3
6312eeb22e6a8e4f13ca6059
22 juillet 2022
22 juillet 2022
DU 22 JUILLET 2022 N° 2022/ 151 RG 18/08525 N° Portalis DBVB-V-B7C-BCO4F [C] [V] C/ [I] [T] Copie exécutoire délivrée le 22 juillet 2022 à : -Me Emilie
Source officielleChambre 4-5
65aa1fcba34ad1000858173d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
TRANSPORT [H] C/ [N] [P] Copie exécutoire délivrée le : 18/01/2024 à : - Me Emilie ATANIAN, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Delphine MORAND, avocat au barreau
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
67ec2af1dd062d9f810e06c6
1 avril 2025
1 avril 2025
ATALIAN SECURITE Immatriculée au RCS de PARIS sous le n°432 513 356.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
651fa4fdc601f083189914f2
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Vu la notification du jugement par lettre recommandée avec accusé de réception reçue le 8 mars 2022 par la société Atalian Propreté Nord Normandie ; Vu l'appel formé par la société Atalian Propreté
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6610e5f074ef9f00086f66e0
5 avril 2024
5 avril 2024
ATALIAN PROPRETE prise en la personne de son représentant légal en exercice, et venant aux droits de la société Atalian Proprete Ile de France, laquelle est radiée, représentée par Me Elodie CHAPT, avocat
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10793
22 septembre 2021
22 septembre 2021
E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 22 SEPTEMBRE 2021 La société Atalian
Source officielleChambre 4-3
679336bccc9763289b7251b6
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Condamne la société ATALIAN PROPRETE PACA à payer à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68f86690cb86fa851c25cb1d
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Le 10 novembre 2020, la société Atalian Sécurité a informé M.
Source officielleChambre commerciale
64f816670a9accd9695a42df
5 septembre 2023
5 septembre 2023
par Me Emily APOLLIS, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10922
4 novembre 2021
4 novembre 2021
U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 4 NOVEMBRE 2021 La société Atalian
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14b0cb8fa004f57da26f
4 avril 2023
4 avril 2023
Par courrier du 22 novembre 2016, Mme [R] a été convoquée par la SAS Atalian propreté PACA à un entretien préalable.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03762_20230227
27 février 2023
27 février 2023
La société Atalian Propreté PACA fait appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement : 2.
Source officielleChambre 4-7
5fdb004a990e6e947b5c98d1
26 avril 2019
26 avril 2019
La société ATALIAN sollicite l'infirmation du jugement contesté .
Source officiellecomm
613723cfcd5801467740e78c
27 novembre 2001
27 novembre 2001
.) ; que ce protocole prévoyait une répartition des conséquences dommageables consécutives à la saisie d'une cargaison de gazoline transportée par le navire Athenian olympics, par moitié entre les vendeurs
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10267
16 mars 2022
16 mars 2022
I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 16 MARS 2022 La société Atalian
Source officielleChambre 4-7
5fdb005d990e6e947b5c98f8
26 avril 2019
26 avril 2019
Or, la société ATALIAN PROPRETE PACA ne justifie nullement la différence de traitement existant entre Monsieur [U] et Monsieur [O].
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO11080
25 novembre 2020
25 novembre 2020
U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 25 NOVEMBRE 2020 La société Atalian
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00322
16 mars 2022
16 mars 2022
Son contrat de travail a été transféré en 2014 à la société TFN propreté PACA, désormais dénommée Atalian propreté PACA. 2.
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