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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JTJ proxi référé
68e0154274e929a9d8fa347e
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 02/10/2025 à : Maitre Emmanuel LAMBREY Monsieur [L] [W] [I] [F] Pôle civil de proximité PCP JTJ proxi référé N° RG 25/
Chambre 1-2
68f1d9079abd0e067a21936b
16 octobre 2025
SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBIL IER [Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mathieu PATERNOT Me Emmanuel LAMBREY Décision déférée à la
Chambre 4-2
6868b6bd2f06adf21413c3df
4 juillet 2025
HERMES SELLIER Copie exécutoire délivrée le 04/07/2025 à : -Me Jérôme GAVAUDAN, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Emmanuel LAMBREY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Chambre 4-5
68fb978511af6ba0065f42bf
23 octobre 2025
SYNDICAT CGT DE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MAL ADIE DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 23/10/25 à : - Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Emmanuel
679336c0cc9763289b7251e8
23 janvier 2025
délivrée le : 23/01/25 à : - Me Michèle KOTZARIKIAN, avocat au barreau de TARASCON - Me Martine NIQUET de l'ASSOCIATION NIQUET - TOURNAIRE CHAILAN, avocat au barreau de TARASCON - Me Emmanuel
JCP REFERES
69d57ebbcdc6046d47738fdc
7 avril 2026
[P] [O], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Emmanuel LAMBREY de la SCP LAMBREY ET ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Déborah MAURIZOT, avocat au barreau de TOULOUSE
Chambre 1-5
6a19305ccdc6046d4754fddd
28 mai 2026
APPELANTES Madame [N] [C] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel LAMBREY de la SCP LAMBREY & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Katia SPERANZA, avocat au
Chambre 3-1
69c63c43cdc6046d4723c497
15 janvier 2026
la personne de Me, [V], [R], liquidateur judiciaire de la société, MILEE nommé à ces fonctions par jugement déclaratif du tribunal de commerce de MARSEILLE du 9 septembre 2024 représentée par Me Emmanuel
REFERES JCP <ou= 10 000€
68e575170e2901d10fa5029a
7 octobre 2025
Copie délivrés à :Me VILLIANO-Mme [E] le :07/10/2025 DEMANDEURS Monsieur [M] [O] [G] né le 31 Mars 1976 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Emmanuel
CIVIL TP SAINT DENIS
69149c384322238c089eb2ab
9 octobre 2025
SAINT-DENIS -------------------- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09 OCTOBRE 2025 - JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION PARTIES DEMANDEUR(S) : Madame [M] [N] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel
69d57e43cdc6046d4773714b
Portalis DBX4-W-B7J-UZLY ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B 26/ DU : 07 Avril 2026 [F] [M] C/ [R] [S] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 07 Avril 2026 à Maître Emmanuel
Chambre 1-7
63ca42409066fd7c90fc234b
19 janvier 2023
06109 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJJPO [J] [F] [L] [B] C/ Association L'ASSOCIATION [6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Arnault CHAPUIS Me Emmanuel
Chambre 1-4
6973a31dcdc6046d4770d08f
22 janvier 2026
GEOSTOCK représentée par Me Emmanuel LAMBREY de la SCP LAMBREY & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Juliette MEL de la SELARL M2J AVOCATS, avocat au barreau de PARIS S.A. 3X ENGINEERING
0P3 P.Prox.Référés
685c422b0a00405eb741f472
4 avril 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Juin 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 04 Avril 2024 GROSSE : Le 07 juin 2024 à Me LAMBREY
67eeec69b848dd6814c6419b
1 avril 2025
Copie délivrée à :PREFECTURE le :03/04/2025 DEMANDEUR Monsieur [O] [D] [W] né le 25 Juillet 1963 à [Localité 11] [Adresse 5] [Adresse 9] [Localité 2] représenté par Me Emmanuel
6876c9b7e74401da7f361e6f
8 juillet 2025
l'article 450 et suivants du Code de Procédure Civile, les parties ayant été avisées préalablement ; ENTRE : DEMANDEURS Mme [Y] [F] [W] épouse [O], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Emmanuel
Chambre 1-1
5ffc81a677686c579ea2a412
5 janvier 2021
[Z] [C] [M] [A] [Y] [C] [D] [L] [R] C/ [J] [O] [E] épouse [B] [H] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BRUZZO Me Alexandra BOISRAME Me Emmanuel
686ee0bf72b5e5e648cc0923
W-B7J-T4WJ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B DU : 04 Juillet 2025 [S] [X] [H] [X] C/ [T] [J] [N] [W] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 04 Juillet 2025 à Me LAMBREY
JCP REFERES inf 10.000€
69d80683cdc6046d47b006dc
Localité 6] Monsieur [Y] [W] [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Maître Christian CAUSSE de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocat postulant au barreau de BEZIERS, ayant pour avocat plaidant Maître Emmanuel
Chambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025dac
22 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 24/06351 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNBKM Ordonnance n° 2025/M185 Monsieur [Z] [F] représenté par Me Emmanuel
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