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2 948 résultats pour « Eric ANDRES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613721a6cd580146773f59c1

Cassation

3 mars 1992

3 mars 1992

Eric, André, Daniel Y..., demeurant à Boisguillaume (Seine-Maritime), ..., 3°/ M.

Source officielle

Page 1 sur 148

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Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Créations

Andres, Ludovic, William, Eric

SIREN 934390006Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

18/06/2026

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Radiations

Andres, Ludovic William Eric

SIREN 934390006Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

18/03/2026

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Radiations

ANDRES, Eric

SIREN 398648956Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

12/02/2025

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Créations

Andres, Ludovic William Eric

SIREN 934390006Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

31/10/2024

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Radiations

ANDRES, Eric

SIREN 668405574Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

06/02/2024

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TJ

Référés civils

686eb1e272b5e5e648caf3ed

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

né le [Date naissance 4] 1975 à [Localité 9], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Eric ANDRES de la SELARL ANDRES & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON S.C.I.

Source officielle
CA

9e Chambre B

61609a3d54c6ec55cf7100c3

Appel

27 février 2014

27 février 2014

D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 FEVRIER 2014 N°2014/ Rôle N° 13/14501 SAS GROUPE CANYON C/ [I] [B] [F] Grosse délivrée le : à : Me Eric

Source officielle
CC

civ2

613720eacd580146773ef75d

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Eric, André, Robert, Guy X..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1987 par la cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da1c

Appel

25 mars 2011

25 mars 2011

né le 15 Juillet 1978 à TUNIS (99351) ... 69100 VILLEURBANNE non comparant INTIMÉE : SARL R & S + RENFORT ET SECURITE 100, rue des Fougères 69009 LYON ayant pour Conseil Me Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d899

Appel

8 février 2011

8 février 2011

né le 20 Mars 1941 à LYON (69002) ... 69009 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Eric ANDRES, avocat au barreau de LYON Madame Marguerite X... épouse Z.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

663134a619f939ca6242d084

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 23/04196 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X57S Notifiée le : Expédition à : Maître Eric ANDRES de la SELARL ANDRES & ASSOCIES

Source officielle
CA

1ère chambre

686767007c03803a32c27211

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Localité 8] [Adresse 3] [Localité 11] (Canada) Représentés par Me Clotilde Lamy de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-Richaud avocats associés, postulante, avocate au barreau de Nîmes Représentés par Me Eric

Source officielle
CC

cr

éesc/Eric ANDRE et Alain X

613725a2cd5801467741f67f

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

Jean-Claude, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 1995, qui, dans les poursuites exercées contre Eric ANDRE et Alain X..., définitivement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e45c

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

SECTION 2 ARRÊT DU 30/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 11/ 01980 Jugement (No 10/ 10367) rendu le 04 Janvier 2011 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Eric

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

669640fff5112d8edd05746f

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

sis [Adresse 3] Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Hubert ROUSSEL de l’ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de MARSEILLE, et Maître Eric

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

650d30b271dfcd8318200fde

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

1ère chambre civile B ARRET DU 05 Septembre 2023 APPELANTES : Mme [W] [N] épouse [I] née le 26 Janvier 1975 à [Localité 7] ([Localité 6]) [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Eric

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0d3fc25a97f0381f4c78

Appel

3 septembre 2014

3 septembre 2014

: F 11/00171 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 03 SEPTEMBRE 2014 APPELANTE : SAS AXE FROID [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Eric

Source officielle
CA

3e Chambre A

6034dcab7dee0d07687369e5

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

SIHARATH, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES SA APRIL SANTE PREVOYANCE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Nicolas SORENSEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Eric

Source officielle
CA

Chambre 1-4

64a7aef63bcaf505db696202

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

INTIMEES SASU APRIL-SANTE PREVOYANCE , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Monika MAHY MA SOMGA de la SELARL LSCM & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Eric

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6688377c342d338c20d2cbce

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 23/04306 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YAB7 Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Eric ANDRES de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efc6

Appel

8 août 2011

8 août 2011

Eric André Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90bbd3db21cbdd87163

Appel

15 septembre 2004

15 septembre 2004

-Vous avez utilisé, le 11/09/2001, le badge personnel de votre responsable de service, Monsieur Eric André Z..., badge ouvrant des accès très sensibles sur le logiciel de pointage Hordyplan, concernant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90bbd3db21cbdd87166

Appel

15 septembre 2004

15 septembre 2004

-Vous avez utilisé, le 11/09/2001, le badge personnel de votre responsable de service, Monsieur Eric André Y..., badge ouvrant des accès très sensibles sur le logiciel de pointage Hordyplan, concernant

Source officielle
CC

comm

6137224bcd580146773fbcaa

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

Eric, André, Joseph Z..., demeurant 18, Saint-Sauveur à Paris (2e), 3 / M. Robert X... Y..., demeurant ...

Source officielle