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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613721a6cd580146773f59c1
3 mars 1992
Eric, André, Daniel Y..., demeurant à Boisguillaume (Seine-Maritime), ..., 3°/ M.
Référés civils
686eb1e272b5e5e648caf3ed
7 juillet 2025
né le [Date naissance 4] 1975 à [Localité 9], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Eric ANDRES de la SELARL ANDRES & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON S.C.I.
9e Chambre B
61609a3d54c6ec55cf7100c3
27 février 2014
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 FEVRIER 2014 N°2014/ Rôle N° 13/14501 SAS GROUPE CANYON C/ [I] [B] [F] Grosse délivrée le : à : Me Eric
civ2
613720eacd580146773ef75d
11 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Eric, André, Robert, Guy X..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1987 par la cour
Cour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da1c
25 mars 2011
né le 15 Juillet 1978 à TUNIS (99351) ... 69100 VILLEURBANNE non comparant INTIMÉE : SARL R & S + RENFORT ET SECURITE 100, rue des Fougères 69009 LYON ayant pour Conseil Me Eric
6253cb75bd3db21cbdd8d899
8 février 2011
né le 20 Mars 1941 à LYON (69002) ... 69009 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Eric ANDRES, avocat au barreau de LYON Madame Marguerite X... épouse Z.
Chambre 3 cab 03 D
663134a619f939ca6242d084
29 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 23/04196 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X57S Notifiée le : Expédition à : Maître Eric ANDRES de la SELARL ANDRES & ASSOCIES
1ère chambre
686767007c03803a32c27211
3 juillet 2025
Localité 8] [Adresse 3] [Localité 11] (Canada) Représentés par Me Clotilde Lamy de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-Richaud avocats associés, postulante, avocate au barreau de Nîmes Représentés par Me Eric
cr
éesc/Eric ANDRE et Alain X
613725a2cd5801467741f67f
12 novembre 1997
Jean-Claude, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 1995, qui, dans les poursuites exercées contre Eric ANDRE et Alain X..., définitivement
6253cbc9bd3db21cbdd8e45c
30 juin 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 30/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 11/ 01980 Jugement (No 10/ 10367) rendu le 04 Janvier 2011 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Eric
Référés Cabinet 3
669640fff5112d8edd05746f
12 juillet 2024
sis [Adresse 3] Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Hubert ROUSSEL de l’ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de MARSEILLE, et Maître Eric
1ère chambre civile B
650d30b271dfcd8318200fde
5 septembre 2023
1ère chambre civile B ARRET DU 05 Septembre 2023 APPELANTES : Mme [W] [N] épouse [I] née le 26 Janvier 1975 à [Localité 7] ([Localité 6]) [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Eric
CHAMBRE SOCIALE B
615e0d3fc25a97f0381f4c78
3 septembre 2014
: F 11/00171 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 03 SEPTEMBRE 2014 APPELANTE : SAS AXE FROID [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Eric
3e Chambre A
6034dcab7dee0d07687369e5
15 septembre 2016
SIHARATH, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES SA APRIL SANTE PREVOYANCE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Nicolas SORENSEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Eric
6253cc0dbd3db21cbdd8efc6
8 août 2011
Eric André Y...
Chambre 1-4
64a7aef63bcaf505db696202
6 juillet 2023
INTIMEES SASU APRIL-SANTE PREVOYANCE , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Monika MAHY MA SOMGA de la SELARL LSCM & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Eric
Quatrième Chambre
6688377c342d338c20d2cbce
2 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 23/04306 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YAB7 Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Eric ANDRES de la SELARL
6253c90bbd3db21cbdd87163
15 septembre 2004
-Vous avez utilisé, le 11/09/2001, le badge personnel de votre responsable de service, Monsieur Eric André Z..., badge ouvrant des accès très sensibles sur le logiciel de pointage Hordyplan, concernant
6253c90bbd3db21cbdd87166
-Vous avez utilisé, le 11/09/2001, le badge personnel de votre responsable de service, Monsieur Eric André Y..., badge ouvrant des accès très sensibles sur le logiciel de pointage Hordyplan, concernant
6137224bcd580146773fbcaa
2 novembre 1994
Eric, André, Joseph Z..., demeurant 18, Saint-Sauveur à Paris (2e), 3 / M. Robert X... Y..., demeurant ...
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