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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés Cabinet 4
671be099cda2201c0982a00f
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Maître Sofien DRIDI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES La société PROGEREAL, dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son responsable légal représentée par Maître Eric
Source officielle14e Chambre
6162740d7705f25f43644063
27 novembre 2013
27 novembre 2013
APPELANTS Madame [Q] [F] épouse [U], demeurant [Adresse 1] assistée de Me Eric BAGNOLI, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [I] [U], demeurant [Adresse 1] assisté de Me Eric BAGNOLI, avocat
Source officielleRéférés Cabinet 3
66964196f5112d8edd059265
12 juillet 2024
12 juillet 2024
ERILIA dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Eric BAGNOLI de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS, avocats au barreau de MARSEILLE
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be09bcda2201c0982a042
11 octobre 2024
11 octobre 2024
N° Portalis DBW3-W-B7I-4NN2 PARTIES : DEMANDERESSE La société LES HAUTS DE SORMIOU, dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son responsable légal représentée par Maître Eric
Source officielleChambre 4-8
6364bae9e405357f749ea80a
21 octobre 2022
21 octobre 2022
C/ [J] [F] S.A.S. [6] S.A.S. [8] Société [5] SA Copie exécutoire délivrée le : à : - CPCAM DES BOUCHES DU RHONE - Me Virginie ROSSI - Me Ghislaine JOB-RICOUART - Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d28f
17 juin 2009
17 juin 2009
C/ FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Grosse délivrée le : à :Me Eric BAGNOLI Me Alain TUILLIER réf DEMANDEUR Monsieur Joseph X..., demeurant ...
Source officielleChambre 4-8b
68f3229d48e010cf6a8cd5df
17 octobre 2025
17 octobre 2025
APPELANT Monsieur [F] [I], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Eric BAGNOLI, avocat au barreau de
Source officielleChambre 4-8b
6698b063e6ed70c67f644911
12 juillet 2024
12 juillet 2024
16993 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKQIH [J] [U] C/ Association [4] DE [Localité 2] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Camille GIORGETTI - Me Eric
Source officielleChambre 02 (chargement)
69aa0a69cdc6046d47a7c916
28 octobre 2025
28 octobre 2025
2025L03428 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Jean-Claude CARAVACA, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, * Erick
Source officielle14e Chambre
6162cf6f8b4dc27576e7b750
4 janvier 2012
4 janvier 2012
Grosse délivrée le : à : Me Henri GAS, avocat au barreau de TOULON Me Martine ATTAL, avocat au barreau de TOULON Me Adrienne MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE Me Eric
Source officielle14e Chambre
615e0e42c25a97f0381f540d
11 février 2015
11 février 2015
[D] [N] C/ SAS PONTICELLI FRERES CPCAM DES BOUCHES DU RHONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Eric
Source officielleChambre 02 (chargement)
69aa0a25cdc6046d47a7c53a
28 octobre 2025
28 octobre 2025
2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Jean-Claude CARAVACA, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, * Erick
Source officielleSécurité sociale
6162ec336c9bddc82584768b
18 septembre 2012
18 septembre 2012
(Me Eric BAGNOLI), avocats au barreau de MARSEILLE [S] [I] épouse [O] née le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 2] [Adresse 10] [Localité 2] représentée par la SCP TERTIAN - BAGNOLI (Me Eric
Source officielleChambre 4-8
6364ba59e405357f749ea5b4
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[L] [G] C/ Société [3] CPAM DU VAR Société [6] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Séverine PENE - Me Roland LESCUDIER - Me Stéphane CECCALDI - Me Eric
Source officielle1ère Chambre
6a0f7520cdc6046d477e5e52
21 mai 2026
21 mai 2026
DEMANDERESSE : Madame [X] [S] [A], née le 08 Mai 1940 à [Localité 1], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Eric BAGNOLI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE :
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67be1b1010bc47488bc877c6
18 avril 2024
18 avril 2024
N° RG 23/03745 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3QAG JONCTION 24/01933 PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [L], domicilié : chez SOCIETE PROMOREAL SAS, [Adresse 3] représenté par Me Eric BAGNOLI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d14e
14 avril 2009
14 avril 2009
C / Société SAINT LOUIS SUCRE CPCAM DES BOUCHES DU RHONE DRASS Fiva FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Grosse délivrée à : Me Eric BAGNOLI, avocat au barreau de MARSEILLE CPCAM
Source officielleChambre 4-8b
68f3229d48e010cf6a8cd5f1
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Rôle N° RG 22/13204 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKDVZ [22] C/ S.A.R.L. [13] Copie exécutoire délivrée le 17 octobre 2025: à : [22] Me Eric
Source officielleChambre 1-4
68676d766cbb391a608a1865
3 juillet 2025
3 juillet 2025
CNP ASSURANCES C/ [Y] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pascal CERMOLACCE - Me Eric BAGNOLI Décision déférée à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf0f
7 mars 2008
7 mars 2008
représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté de Me Eric BAGNOLI, substitué par Me Félicie JASSEM, avocats au barreau de MARSEILLE Madame Josette Y...
Source officiellePage 1 sur 6