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128 résultats pour « FAYOLLE Denis Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-8

69ce7b36cdc6046d47ddab9e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

au Barroau de Marseille Partie demanderesse : assistée de Me FAYOLLE Denis Avocat au Barreau de Marseille (RPJ049878) et comparant par Me BLAISE Aude Avocat (E250) ET : Société de droit irlandais GOOGLE

Source officielle

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TJ

3ème Chbre Cab B1

67eed446b848dd6814c5ed1c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

au barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDEURS Madame [B] [U] [T] [V] née le 10 Décembre 1969 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Denis FAYOLLE, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

69d7fc95cdc6046d47af4b80

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[Q] [A] (Me Denis FAYOLLE, avocat au barreau de MARSEILLE) Madame [M] [L] [N] [R] épouse [A] (Me Denis FAYOLLE, avocat au barreau de MARSEILLE) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience

Source officielle
CA

14e Chambre

6033fada60ab40ab28d6a7e0

Appel

15 février 2017

15 février 2017

au barreau de PARIS - Me Denis FAYOLLE, avocat au barreau de MARSEILLE - CPCAM DES BOUCHES DU RHONE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour

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CA

Chambre 4-8a

695e3e6a75782d5f0611a02b

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

FAYOLLE, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Clément BERAUD, avocat au barreau de MARSEILLE, - Me Ghislaine JOB-RICOUART, avocat au barreau de MARSEILLE - [7] Décision déférée

Source officielle
CA

Chambre 1-6

680b1db42c124f4fd8d6732a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Denis FAYOLLE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES Compagnie d'assurance ALLIANZ IARD demeurant [Adresse 2] - [Localité 8] représentée par Me Etienne ABEILLE

Source officielle
CA

Réparation dét.provisoire

6698b081e6ed70c67f644a88

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

REQUÉRANT : Monsieur [K] [O] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Non comparant, représenté par Maître Louis ROUSSEAU, substituant Maître Denis

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

65b4af587ef77d000880b50f

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

ENTREPRISE DE TRAVAUX FAYOLLE ET FILS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] immatriculée au RCS de PONTOISE sous le numéro 501 639 165 Représentée par Me Denis

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CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb3e

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

articles 785,786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 08 Février 2008, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Denis JARDEL, Président, chargé

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TA

7ème Chambre

DTA_2014482_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

D'autre part, la société Fayolle et Fils fait valoir l'imputabilité du dommage à la faute de la victime.

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CA

Chambre civile 1-5

6969e0d5cdc6046d477d51a2

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère faisant fonction de présidente, M.

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TCOM

1ère chambre

69e78f6ccdc6046d4705f032

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

KUBIK, Président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Gilles ALAIN, Monsieur Alexandre DENIS et Madame Martine MEZIERE, Juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT, greffier, La Minute

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TCOM

1ère chambre

69e77be1cdc6046d47043d4c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

plaidant, la SELARL GICQUEAU VERGNE AVOCATS, représentée par Maître Thierry GICQUEAU, avocat au barreau de Paris, y demeurant [Adresse 2], Et pour avocat postulant, Maître Nathalie REITER avocat au barreau

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TCOM

1ère chambre

69e77904cdc6046d4703f73c

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

le siège social est situé au [Adresse 3], Défenderesse, ayant pour avocat Maître Julie MISMISIS, membre du cabinet RACINE AVOCATS, avocat au barreau de Paris, y demeurant [Adresse 4], Comparante, par

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TCOM

1ère chambre

69e77b4ccdc6046d47042d8e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Demanderesse ayant pour avocat plaidant Maître Denis EVRARD , avocat au Barreau de SENS (89100), Président de la SASU CABINET EVRARD BRENNUS AVOCATS, dont le siège social est à SENS, [Adresse 2], D'UNE

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TCOM

1ère chambre

69e77b71cdc6046d4704315b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Demanderesse ayant pour avocat plaidant Maître Denis EVRARD , avocat au Barreau de SENS (89100), Président de la SASU CABINET EVRARD BRENNUS AVOCATS, dont le siège social est à SENS, [Adresse 3], D'UNE

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TCOM

1ère chambre

69e7a18fcdc6046d47073cf4

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, Président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Madame Danielle MOREAU et Madame Martine MEZIERE, Juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT

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CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1b7

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

FAPOL S. C. I. WAGNER M. Philippe Bernard G...

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TCOM

1ère chambre

69e78431cdc6046d4704fec0

Commerce

13 mai 2025

13 mai 2025

Demanderesse comparant par Maître Denis EVRARD, Avocat au Barreau de SENS (89100), Président de la SAS CABINET EVRARD ET MAUPETIT - BRENNUS AVOCATS , dont le siège social est à SENS 4 et 6 Boulevard

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TCOM

1ère chambre

69e79e74cdc6046d470707c2

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

[Y] [V] [Adresse 1] 89300 JOIGNY Ayant pour avocat Maître Maria-Claudia VARELA, avocate au barreau de l'Essonne la débitrice identifiée ci-dessous a été assignée en liquidation judiciaire : SAS FAST-FOOD

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