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80 résultats pour « FREZOULS Monsieur »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

68e7a53e033cf481c39a49d8

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Copie exécutoire à : - Me GRENIOUX -Me FREZOULS Monsieur [F] [E] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Marine GRENIOUX, avocate au barreau de POITIERS substituée par Me Marie PICHON avocate au barreau

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

67f988e90ea89248182af6cb

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

conforme délivrée le à Me FREZOULS à Me EMERIAU S.C.A.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6901ad9c748a422ad953537f

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

ORDONNANCE DE JONCTION Ordonnance N° 24 N° RG 25/02489 - N° Portalis DBV5-V-B7J-HMKA joint au dossier 25/02425 Madame [V] [H] Représentant : Me Brice DE BEAUMONT de la SCP BEAUMONT - FREZOULS

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

67f988eb0ea89248182af6dd

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

TERRENA 50B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS 1ère Chambre civile - Procédure orale DÉSISTEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Monsieur WINTER Stéphane, GREFFIER : Madame ROY Sandrine,

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d04c31cdc6046d470a3ade

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Hervé-Sébastien BUTRUILLE, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEURS Mme [L] [F] épouse [V], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Anne-Marie FREZOULS

Source officielle
CA

4ème Chambre

6960c31ecdc6046d47b9a625

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de la SCP BEAUMONT - FREZOULS, avocat au barreau de POITIERS Monsieur [Y] [O] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 12] [Adresse 4] [Localité 8] ayant pour avocat Me Anne-Marie FREZOULS

Source officielle
CA

2ème Chambre

67874f2fd61a5c2f4aa366c2

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

APPELANTS : Monsieur [YM] [WS] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 38] [Adresse 13] [Localité 14] Ayant pour avocat postulant Me Anne-Marie FREZOULS de la SCP BEAUMONT - FREZOULS, avocat

Source officielle
CA

2ème Chambre

6448c0d65ca6d8d0f8ef69c8

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Fabrice VETU, Conseiller Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Claude PASCOT, Président Monsieur Fabrice VETU, Conseiller Monsieur Cédric

Source officielle
TJ

SURENDETTEMENT PRP

67e721dc71e5a74b6b1480be

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

, intervenant par Maître Anne-Marie FREZOULS, avocate au barreau de POITIERS - Monsieur [C] [V] (Débiteur), né le 06 août 1990 à [Localité 10], demeurant [Adresse 2] comparant en personne, assisté de

Source officielle
TJ

PAF TOUS CTX

679aaaffe9a46d1f5a76af2a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Copie exécutoire à : -Me FREZOULS Madame [E] [B] veuve [Z] demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Anne-marie FREZOULS, avocat au barreau de POITIERS Madame [V] [Z] demeurant [Adresse 4] Représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed72

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

* ** EXPOSE DU LITIGE Monsieur Saïd X... a été engagé par la SAS LE FRIBOUL suivant contrat à durée indéterminée à temps complet du 06 novembre 2006 en qualité de manutentionnaire.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5b290cdc6046d47dcd5fe

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

– SCP BEAUMONT-FREZOULS – avocate au barreau de POITIERS, demeurant ladite ville, [Adresse 2], substituée par Maître Clarisse FERON, avocate au barreau de LA ROCHE SUR YON, demeurant [Adresse 3], D'une

Source officielle
CA

Référés Premier Président

660f950da40f8b0008cb77bf

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

de la SCP BEAUMONT - FREZOULS, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Monsieur [M] [O] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Ana cristina COIMBRA

Source officielle
CA

1ère Chambre

65321b639e4ea48318f5b055

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[I] [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Anne-Marie FREZOULS de la SCP BEAUMONT - FREZOULS, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me William DEVAINE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce21

Appel

3 février 2009

3 février 2009

II.- COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président : monsieur MACKOWIAK, conseiller faisant fonction de président, Conseillers : monsieur MINVIELLE, monsieur LE ROUX.

Source officielle
CA

2ème Chambre

651d032bfe8d588318c1af86

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

de la SCP BEAUMONT - FREZOULS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Antoine PINEAU BRAUDEL, avocat ua barreau de PARIS.

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e2fefcdc6046d475d630a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

00006 - N° Portalis DB3J-W-B7J-G5IB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DES RÉFÉRÉS EN DATE DU 20 Mai 2026 DEMANDERESSE : LE : Copie simple à : -Me FREZOULS

Source officielle
CA

2ème Chambre

668e2570fcf93851fdd6481b

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Claude PASCOT, Président Monsieur Fabrice VETU, Conseiller Monsieur Cédric LECLER, Conseiller GREFFIER, lors

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd8714e

Appel

9 juillet 2004

9 juillet 2004

LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur DE CHAULIAC X..., le 12 Mars 2003 Monsieur DE FREVOL D'AUBIGNAC DE RIBAIN Z..., le 12 Mars 2003 Monsieur DE GHAISNE DE BOURMONT A..., le 12 Mars 2003 Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. PALACIO LATINOc/S.C

6253c94dbd3db21cbdd87e37

Appel

20 février 2006

20 février 2006

Le 20 Février 2006 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S.A.R.L.

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