suit : DEMANDEURS Madame [U] [B] épouse [N] née le 10 Mars 1933 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Monsieur [Z] [N] né le 22 Mai 1935 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentés par Me Flora

écarter la responsabilité pénale de Roger Y..., qui, en toute connaissance de cause, a choisi de déverser dans la rivière des résidus constituant des substances qu'il savait nocives pour la faune et la flore

  On 2 February 1995, while Mr Coimbra Henriques and another labourer were carrying out the stabilisation work at first-floor level, the wall of the building at no. 30 collapsed on top of them from

Ces éléments constitutifs de l'offre de la société Titi Floris méconnaissent les exigences du CCAP.

Par suite, l'ensemble des moyens susvisés soulevés par la SCOP Titi Floris doit être écarté.

était labouré jusqu'à l'été 2023 inclus.

Rôle N° RG 24/10588 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNSYA [L] [M] C/ [H] [Y] [C] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elisabeth RECOTILLET Me Flora

Au cours de l'audience publique tenue le 20 juin 2023 à 14h00 en présence de Mme Labourel, greffière d'audience, M.

de l'écoparc du Genevois ; 2°) d'enjoindre la remise en état des lieux et notamment de remettre en état le système de drainage des sols et de restaurer les sols dans leur état d'origine, de les labourer

Ce champ est dans un état normal, ni en friche, ni à l’abandon.”, et de Monsieur [M] [H] du 27 octobre 2025 qui atteste de ce que : “venir régulièrement labourer différentes parcelles de l’exploitation

2022, en application de l'article 450 alinéa 3 du code de procédure civile GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Mme FLORES

SALINDRES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP MORIN JOUTARD, avocats au barreau d'ALES INTIMES : Monsieur Serge X... né le 05 Juin 1961 à ALES (30100) Mas de Lamourier

Aux termes de l’article L. 331-1 du code de l’environnement : « Un parc national peut être créé à partir d'espaces terrestres ou maritimes, lorsque le milieu naturel, particulièrement la faune, la flore

Aux termes de l’article L. 331-1 du code de l’environnement : « Un parc national peut être créé à partir d'espaces terrestres ou maritimes, lorsque le milieu naturel, particulièrement la faune, la flore

At one point, Mr Alder got up to go to the toilet, then collapsed on the floor and was taken into the toilet by those officers, who stood at the door to the toilet while Mr Alder urinated on the floor

Me Huglo, concluent au rejet de la requête, à la remise en état des lieux et notamment de remettre en état le système de drainage des sols et de restaurer les sols dans leur état d'origine, de les labourer

Seuls demeurent les arbres florissants sur les parcelles non louées à M [L]. Là encore, le défaut d'entretien est caractérisé.

SAGNET, avocat au barreau D'AJACCIO Mme Catherine Z... née le 26 décembre 1968 à Bastia ... 20222 BRANDO assistée de Me Nelly LABOURET, avocat au barreau de BASTIA, substituée par Me Pierre-Louis

        The applicant, a Turkish citizen of Kurdish origin born in 1974, is a labourer residing at Steinhausen in Switzerland.

parcelles, nonobstant les appréciations personnelles portées par l'intéressé sur la qualité de ces opérations (tardiveté de la récolte des foins affectant leur valeur alimentaire, développement d'une flore