CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

586 résultats pour « Florent Barbu »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

67f8a8aaa5ae27812390df31

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

siège immatriculée au R.C.S. de [Localité 5] sous le numéro 501 447 700 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie Lesenechal, avocat au barreau de Paris, toque : D2090 Assistée de Me Florent

Source officielle

Page 1 sur 30

Suivant →
TJ

4ème chambre 2ème section

659eef046976f1c644e78572

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

ALLIANZ IARD [Adresse 19] [Localité 13] représentée par Me Jean-Marie COSTE FLORET de la SCP SOULIE - COSTE-FLORET & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0267 Monsieur [I] [O] [Adresse 4

Source officielle
CA

1ère Chambre

6690c76a0d808eb34e455776

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Ordonnance N° RG N° : N° RG 24/01280 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HBSH Affaire : Société ALBERT DE [Localité 1] HK LIMITED Représentant : Me Florent BACLE de la SARL BACLE BARROUX AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6312eed82e6a8e4f13ca60d4

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florence BLIEK-VEIDIG Me Hervé BARBIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94143

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Représentant : Me Florent B... substitué par Me C..., de la SCP DROUINEAU - B... LE LAIN - BARROUX, avocat au barreau de POITIERS Monsieur Michael Y... [...]

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01116_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Dominique Y

613723aacd5801467740cb04

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

Bargue, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de M. Michel Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69f44d10cdc6046d472f52e3

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

APPELANTS Monsieur [Z] [R], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [B] [R], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Florent LADOUCE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02159

Cassation

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 29 septembre 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69d8a0a7cdc6046d47bd0768

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

PARTIES EN CAUSE : Monsieur [V] [B] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me François REGNIER, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Stéphane BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50353

Cassation

16 mars 2021

16 mars 2021

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M. C... Q..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50124

Cassation

12 janvier 2021

12 janvier 2021

Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 1er décembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

évrier 2020, qui, dans la procédure suiviec/M. T

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50125

Cassation

12 janvier 2021

12 janvier 2021

Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 1er décembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50646

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

pourvois contre l'arrêt de la cour d'assises de la Nouvelle-Calédonie, en date du 24 juin 2021, qui a condamné, le premier, pour viol et vol aggravés, séquestration arbitraire avec torture ou acte de barbarie

Source officielle
CA

Chambre 1-7

665aba5797d5920008107505

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

[R] [J] Représentant : Me [N], avocat au barreau de MARSEILLE Mme [X] [E] épouse [J] Représentant : Me Florence RICHARD, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50629

Cassation

11 mai 2021

11 mai 2021

Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 30 mars 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

678025fe9c3ba90f51dc3669

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Versailles sous le numéro 750 297 533, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Florence

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50423

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Zientara-Logeay, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 février 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50448

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Zientara-Logeay, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 février 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50449

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Zientara-Logeay, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 février 2021 où étaient présents M.

Source officielle