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1 401 résultats pour « Frederic Simon Les »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Rendu de décisions

69cbce47cdc6046d479eabd1

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Adresse 2] Autre adresse visée aux conclusions : [Adresse 3] Mme [K] [E] (nom patronymique : DELANDE) [Adresse 2] Autre adresse visée aux conclusions : [Adresse 3] Tous les deux représentés par Me Frédéric

Source officielle

Page 1 sur 71

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CA

3e chambre civile

6780badaf25437b69df75af0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me Christine AUCHE HEDOU, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [Z] [L] [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d960f9cdc6046d47cfde5e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

F A prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 4] DÉFENDEURS Représentés par Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocats au barreau de BEZIERS D'AUTRE PART

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a10ab55cdc6046d479bb98e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

AVOCATS, avocats au barreau de BEZIERS substituée par Me Pauline PLANCQ, avocat au barreau de MONTPELLIER DEMANDEUR D'UNE PART ET Madame [U] [M] [W] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

4e chambre civile

66878ceb05d6f7f678d4926a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assisté de Me Christine AUCHE HEDOU, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Frédéric SIMON, avocat au barreau de

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abbf75cdc6046d47cdaf53

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

THELEME Défendeur (s) : [S] [V] [Adresse 3] Représentant (s) : MAITRE FREDERIC SIMON LES AVOCATS DU THELEME Défendeur (s) : [E] [L] [Adresse 4] Représentant(s) : MAITRE FREDERIC SIMON LES AVOCATS DU

Source officielle
CA

5e chambre civile

6799c769d0369362bfa17a8c

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assistée de Me Christine AUCHÉ, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Frédéric SIMON, avocat plaidant

Source officielle
CA

Chambre commerciale

670a116bf178dc2492b0fb08

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[D] [X] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS Le ONZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Nous, Danielle DEMONT, présidente

Source officielle
CA

2e chambre civile

670f583c4ad0d5ee7d7e5bb0

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

par le premier président de la cour d'appel de Montpellier, Vu la requête présentée le 26 Septembre 2024 par : Madame [N] [V] [Adresse 1] et Madame [L] [T] [Adresse 1] Représentées par Me Frédéric

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

696555a5cdc6046d47109cb7

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocats au barreau de BEZIERS S.A.

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c7fe254500083148f0

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me Christine AUCHE HEDOU, avocat au barreau de MONTPELLIER M.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 9

68f92dbede0ebe408daa1b1f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat postulant au barreau de BEZIERS, ayant pour avocat plaidant Maître Philippe RAVAYROL, avocat au Barreau de PARIS S.A.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69c3c87dcdc6046d47e52267

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

THERMOLAQUAGE (SARL) [Adresse 3] Me Franck CHAPUIS Avocat [Adresse 4] MAAF ASSURANCES (SA) En qualité d'assureur de la société FER FRANCE [Adresse 5] Me Nadine PONTIER Avocat Dépose le dossier de Me Frédéric

Source officielle
TJ

Ctx Gal inf 10.000€

697e0154cdc6046d4764429d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SIMON Le : JUGEMENT DU 13 janvier 2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] DEMANDEUR : Monsieur [S] [O] né le 12 Mai 1969 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Maître Frédéric

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a192967cdc6046d475457c2

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[P] [F] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : Mme [R] [I] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Patricia

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7cab2cb8dca058e3e7d13

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Chaban [Localité 4] Représentant : Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS Le SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Thierry CARLIER, magistrat chargé de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2500902_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Vu la procédure suivante : Par des requêtes enregistrées les 6 et 21 février 2025, sous les numéros 2500902 et 2501401, la SARL CetF, représentée par la SCP Frédéric Simon, demande au tribunal : 1)

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2407538_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Vu la procédure suivante : Par des requêtes enregistrées les 18 et 31 décembre 2024, sous les numéros 2407275 et 2407538, la SARL CetF, représentée par la SCP Frédéric Simon, demande au tribunal :

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63c79b82da31367c908eb695

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a10ab7ecdc6046d479bbc68

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocats au barreau de BEZIERS substitué par Me Dorian VERONE, avocat, SA AXA FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 5] [Localité 6]

Source officielle