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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre 1ère section
65c3d9f3c432ce7d11a701ca
30 janvier 2024
30 janvier 2024
352J-W-B7G-CWU53 N° MINUTE : ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE ET MAINTIEN DES PLAIDOIRIES rendue le 30 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [L] [C] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Gaëlle
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6549e30abc1a528318e0972d
6 novembre 2023
6 novembre 2023
06 Septembre 2021 - Tribunal de Commerce de MELUN - RG n° 2020F00185 APPELANTES SOCIETE MAINTENANCE ENERGIE SERVICES [Adresse 3] [Adresse 3] N° SIRET : 341 607 125 Représentée par Me Gaëlle
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
634113d758bc223e2e3f0953
7 octobre 2022
7 octobre 2022
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 2] Immatriculée au rcs de Melun sous le numéro 828 934 091 Représentée par Me Gaëlle
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
651e539ca81daa831884f5c0
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Juin 2018 -Tribunal de Commerce de MELUN - RG n° 2017F00225 APPELANT Monsieur [N] [U] [T] Né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 8] (77) [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Gaëlle
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
65321b479e4ea48318f5af9d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Représentée par Me Saïd AKIFI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0230 INTIMEES Madame [M] [Y] née le 13 Avril 1986 à [Localité 7] (78) [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Gaëlle
Source officielle1ère Chambre A
6706d53bf1d01e3c86f34420
4 octobre 2024
4 octobre 2024
DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocats au barreau de PARIS plaidant Compagnie d’assurance MACIF,dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Maître Gaëlle
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
66ff85cba4ff9ec259c09864
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Immatriculée au R.C.S. de Créteil sous le n° 449 559 590 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Gaëlle
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65af6bfcb6c6260008b5326e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GFB [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Gaëlle LE MEN, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 84 du code de
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
66a2a4cc6b28f3ce99fa7c8a
22 juillet 2024
22 juillet 2024
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU VINGT DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE DEMANDEURS Madame [M] [G] épouse [E] Monsieur [D] [G] [Adresse 3] représentés par Maître Gaëlle
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b9a
9 octobre 2020
9 octobre 2020
Représentée par Me Flavie MARIS-BONLIEU de la SCP BOUAZIZ - SERRA - AYALA - BONLIEU, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU substituée à l'audience par Me Gaëlle LE MEN du même cabinet COMPOSITION
Source officielle4ème chambre 1ère section
6633d9f9c0d3e3fe99d16c63
30 avril 2024
30 avril 2024
Assignation du : 27 Avril 2022 JUGEMENT rendu le 30 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [M] [D] [K] veuve [W] [G], ès qualités d’ayant droit de [Y] [W] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Gaëlle
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62ce63b39a20ce9fcf126900
12 juillet 2022
12 juillet 2022
SCI [Localité 13] N° SIRET : 808 976 492 [Adresse 4] [Localité 6] Représentées par Me Gaëlle LE MEN de la SCP BOUAZIZ - SERRA - AYALA - BONLIEU - LE MEN - HAYOUN, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6528dfb9aaebb88318fda788
12 octobre 2023
12 octobre 2023
GFB [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Gaëlle LE MEN, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de
Source officiellecr
61372620cd58014677423257
9 juillet 2003
9 juillet 2003
Gaël, - Y...
Source officiellecomm
61372670cd58014677425961
13 novembre 2007
13 novembre 2007
COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Ziegler et à la société Rochais-Bonnet du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Mendes
Source officiellecr
613726a8cd58014677427788
22 mars 2006
22 mars 2006
du secteur ; il a un surnom qui est B..., je sais que Gaël K... de Choisey se charge de lui ; c'est Gaël qui me l'a dit, mais je le savais déjà avant ; j'ai déjà vu ce gars chez Gaël l'an passé ; ils
Source officielle2ème A
69dca431cdc6046d47100d5b
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Christophe MIOCQUE, Juges, assistés de Mme Gaelle LE MEN MODAT, commis greffier assermenté, en présence de Mme Danielle DELORME, Procureure de la République près le Tribunal judiciaire de MELUN, lesdits
Source officiellecr
613725d0cd58014677420b60
2 juin 1999
2 juin 1999
est d'autant moins solide qu'il a admis que les oeuvres en question ne se trouvaient pas dans sa résidence habituelle mais dans un lieu affecté à leur entreposage et que, d'après les investigations menées
Source officiellecr
6137257ecd5801467741e384
19 décembre 1995
19 décembre 1995
date du 29 septembre 1994, qui, a condamné Louis Z... à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 20 000 francs d'amende, pour infraction aux règles sur la facturation et abus de biens sociaux, et Gisèle Le Gall
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69df63cbcdc6046d474f50ac
8 avril 2026
8 avril 2026
GALL Vu le jugement du Tribunal de Commerce de VANNES en date du 08 octobre 2025, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SARL MEN AR GALL Fabrication, réalisation d'agencements
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