Antilles (la société Guiban), titulaire du lot plomberie, ventilation et climatisation, M.

[R], de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Guigal, et l'avis de M.

pourvoi formé par Mme Anne, Marie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1992 par la cour d'appel de Rennes (1ere chambre, section A), au profit : 1°/ de la commune de Guidel

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GULBAS

à une peine de quatre mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs qu'il est reproché à Philippe X... d'avoir commis, entre le 1er mars 1998 et le 31 octobre 2001, des atteintes sexuelles sur Guida

exercice, la société Arago, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1996 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit de la Société nouvelle entreprise Gueble

professionnelle VIER et BARTHELEMY et la société civile professionnelle RYZIGER-BOUZIDI, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GUIDAT

n'étaient pas habituellement respectées par les salariés de la SNC Sogea Bretagne lors de la pose de ces poutres ; qu'il résulte des déclarations des témoins, ainsi que de celles du prévenu, que le guidage

Thierry Z... comme délégué syndical CGT ; que Le Guil précise : ..."Nous devons travailler et rester entre nous...

société Bureau Véritas, venant aux droits de la société Contrôle et prévention dite CEP, dont le siège 17 bis, place des Reflets, Immeuble B 22, 92400 Courbevoie, 3 / de la société Nouvelle entreprise Gueble

Délibéré par la par la première chambre civile de la Cour de cassation, après débats de l'audience du 11 février 2025 où étaient présents Mme Champalaune, présidente, Mme Guihal, conseillère doyenne, M

reprochés et l'a condamné à verser des dommages-intérêts aux parties civiles ; "aux motifs que par arrêté préfectoral du 23 novembre 1979, Joseph Z... a été autorisé à établir au lieu-dit La Haye, à Guidel

Guigal. PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la société E.

Adresse 2], 6°/ à la société Michel Corbin, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est angle des [Adresse 8] et [Adresse 8], [Adresse 8] 7°/ à la société Entreprise Guiban

volontaires avec usage ou menace d'une arme sans incapacité et de violences aggravées suivies d'une incapacité supérieure à 8 jours ; "aux motifs que les faits de violences avec arme, en l'espèce une guitare

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant en référé, que par acte du 31 mai 2001, Mmes X... et Y... ont cédé à la société Guimarle

de procédure pénale ; "en ce que la chambre d'accusation a omis de se prononcer sur les faits de complicité de faux criminels et usages imputés aux conseillers municipaux et adjoints au maire de Guidel

de l'article 20 du décret 65-48 du 8 janvier 1965 que lorsque le conducteur d'un camion doit exécuter une manoeuvre de recul dans des conditions de visibilité insuffisantes, il doit bénéficier d'un guidage

Un boîtier OC 702, développé par cette société, peut y être intégré pour servir d'interface entre ce boîtier maître et un appareil de guidage par satellites (GPS). 3.

X... et de la société Les Hauts de Guiols, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. et Mme Y..., l'avis de M.