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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613722d4cd5801467740205e
25 mars 1997
25 mars 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Guicheteau constructions, société à responsabilité limitée,
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85219
1 mars 2001
1 mars 2001
AFFAIRE : SOCIETE GUICHETEAU BOIS C/ X... Jean Marie. Jugement du C.P.H. ANGERS du 02 Juin 1999.
Source officielleChambre A - Commerciale
6684eabba0de54ff609f7c68
2 juillet 2024
2 juillet 2024
- a condamné in solidum le GAEC Guicheteau et la SA Pacifica aux dépens de l'incident.
Source officiellePCP JCP ACR référé
697c2829cdc6046d4731daa4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Emmanuelle GUICHETEAU Madame [C] [H] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25/09495 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBDF5
Source officielleChambre 6/Section 3
6633d422c0d3e3fe99d13ae0
2 mai 2024
2 mai 2024
HUERRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J109 Monsieur [N] [V] Représentant : Me Mathieu REBBOAH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1740 Madame [D] [Y] Représentant : Me Emmanuelle GUICHETEAU
Source officiellePCP JTJ proxi fond
697fae35cdc6046d478f6bcc
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Averèle KOUDOYOR Me Emmanuelle GUICHETEAU Maître Laurence SOULEAU-MOUGIN Copie exécutoire délivrée le : à :Maître
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2302089_20230214
14 février 2023
14 février 2023
A, -la société Denis et Guicheteau Architecture et Urbanisme.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2302090_20230214
14 février 2023
14 février 2023
B et Mme C, -la société Denis et Guicheteau Architecture et Urbanisme.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2302091_20230214
14 février 2023
14 février 2023
C et Mme B, -la société Denis et Guicheteau Architecture et Urbanisme.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2302092_20230214
14 février 2023
14 février 2023
D, -la société Denis et Guicheteau Architecture et Urbanisme.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2302093_20230214
14 février 2023
14 février 2023
La requête a été communiquée à Mme C et à la société Denis et Guicheteau Architecture et Urbanisme qui n'a pas produit de mémoire dans le délai imparti.
Source officielle8ème chambre 1ère section
67f6bbbca9d5adc26061efde
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me ALBERTINI, Me LAFITTE, Me GUICHETEAU ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 19/11745 N° Portalis 352J-W-B7D-CQ3B3
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2311574_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Par un mémoire enregistré le 26 mai 2023, l'association Habitat et Humanisme Île-de-France, représentée par Me Guicheteau, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCharges de copropriété
678ff37051b02779572a2331
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Portalis 352J-W-B7H-C3R3X DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] à [Localité 3] représenté par son syndic, la société BALMA GESTION AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Emmanuelle GUICHETEAU
Source officielleService des référés
67ed8124da9e15c5131fb580
1 avril 2025
1 avril 2025
[Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Emmanuelle GUICHETEAU, avocat au barreau de PARIS - #C1904 Nous, Président, Vu notre ordonnance en date du 12 mars 2025, enregistrée sous le numéro
Source officielle2ème chambre cab. D
6947442075782d5f06144acf
4 avril 2025
4 avril 2025
00982 N° Portalis DBYS-W-B7I-M2C6 ------------- [I] [J] [18] épouse [M] C/ [Y], [F] [M] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : Me Guicheteau
Source officielleTPX SGL JCP FOND
69694516cdc6046d4770db04
8 janvier 2026
8 janvier 2026
par son représentant légal, déclarée à la préfecture de police de Seine-[Localité 8] sous le numéro 92-2957-W51105946 - dont le siège social est sis [Adresse 4] Représentée par Maître Emmanuelle GUICHETEAU
Source officielleCharges de copropriété
69853d58cdc6046d471e8a1e
29 janvier 2026
29 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me GUICHETEAU Copies certifiées conformes délivrées le: à Me GUICHETEAU ■ Charges de copropriété N° RG 24/05273 - N°
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2212860_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
représentés par Me Iffenecker, demandent au tribunal : 1°) d'annuler les délibérations du 3 et 31 mai 2022 par lesquelles le conseil municipal de la commune de Vairé a décidé de vendre aux consorts E et Guicheteau
Source officiellePCP JCP fond
68e55b540e2901d10fa38d3d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle GUICHETEAU Monsieur [H] [F] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond
Source officiellePage 1 sur 2