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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème CHAMBRE FAMILLE
677f67b28c38f76f783033bd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte de ses observations dans le délibéré de la Cour, composé de : Président : Hélène MORNET Conseiller : Danièle PUYDEBAT Conseiller : Isabelle DELAQUYS ARRÊT : -
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6451fadf48616ed0f8cd4f1d
2 mai 2023
2 mai 2023
MORNET, présidente et Isabelle DELAQUYS, conseillère, chargées du rapport Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Hélène MORNET Conseiller
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
67908cdd1b5a79f7327055ae
21 janvier 2025
21 janvier 2025
cour, composée de : Président : Hélène MORNET Conseiller : Danièle PUYDEBAT Conseiller : Isabelle DELAQUYS qui en ont délibéré.
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
67908ce01b5a79f7327055ce
21 janvier 2025
21 janvier 2025
cour, composée de : Président : Hélène MORNET Conseiller : Danièle PUYDEBAT Conseiller : Isabelle DELAQUYS qui en ont délibéré.
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6801dfea354955cf78ced5c2
17 avril 2025
17 avril 2025
Nous Hélène MORNET conseiller chargé de la mise en état, Vu les articles 913 et suivants du code de procédure civile ; Vu l'article 524 du code de procédure civile ; Vu le jugement du 12 septembre
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6618ceff7935f50008be410b
11 avril 2024
11 avril 2024
/01230 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MS2H ------------------------------------ DU 11 AVRIL 2024 ------------------------------------ O R D O N N A N C E --------------- Nous, Hélène
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6970d37ccdc6046d471d2839
20 janvier 2026
20 janvier 2026
la SELARL CADIOT-FEIDT, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 janvier 2026 en audience publique, devant la Cour composée de : Présidente : Hélène
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6801dfea354955cf78ced5ce
17 avril 2025
17 avril 2025
Nous Hélène MORNET, conseiller chargé de la mise en état, Vu les articles 913 et suivants du code de procédure civile ; Vu le jugement en date du 4 juillet 2024 rendu par le juge aux affaires familiales
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
65b0b9eb8d0ccf000877e48d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
2] Représenté par Florence POUDENS, avocat général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 décembre 2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Président : Hélène
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6799c946d742d0b11d26be55
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Représenté par Pauline DUBARRY, substitut général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 décembre 2024 en audience publique, devant la Cour composée de : Présidente : Hélène
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
684a659ad3a1715e9074ea26
11 avril 2024
11 avril 2024
- N° Portalis DBVJ-V-B7E-LQ2D ------------------------ DU 11 AVRIL 2024 ------------------------ ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Hélène
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
696795f6cdc6046d47449791
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Représenté par Pauline DUBARRY, substitute générale COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 novembre 2025 en audience publique, devant la Cour composée de : Présidente : Hélène
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
67189486d8ceca1cd7018f78
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Adresse 2] Non représenté (DA signifiée le 08/10/2021) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 septembre 2024 en audience publique, devant la Cour composée de : Présidente : Hélène
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60346b1497252b5975b6ec10
7 juillet 2016
7 juillet 2016
Adresse 1] [Adresse 1] Représenté et assisté de Maître Philippe MEILLIER, membre de la SCP MEILLIER THUILLIEZ, avocat au barreau d'ARRAS DÉBATS à l'audience publique du 28 Avril 2016 tenue par Hélène
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
65b0b9d78d0ccf000877e483
23 janvier 2024
23 janvier 2024
au barreau de BORDEAUX substitué par Me Eva HENRIQUES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 décembre 2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Président : Hélène
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
652f78acb053208318995948
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Représenté par Pauline DUBARRY, substitut général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 septembre 2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Président : Hélène
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
63be630813ef607c90ab6394
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Représenté en la personne de Monsieur [Z] [T] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 novembre 2022 hors la présence du public, devant la Cour composée de : Président : Hélène
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60346b1497252b5975b6ec06
22 septembre 2016
22 septembre 2016
Adresse 2] [Adresse 2] représenté par ses représentants légaux représenté et assisté de Me Valérie Biernacki, avocat au barreau de Douai DÉBATS à l'audience publique du 28 Avril 2016 tenue par Hélène
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
670f58224ad0d5ee7d7e5a5a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries et Danièle PUYDEBAT, Conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Hélène
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
670f58234ad0d5ee7d7e5a6e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries et Isabelle DELAQUYS, Conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Hélène
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