Hanau), assurée auprès de la société Axa France IARD (la société Axa). 2.

Abdel Hamid Y..., demeurant ... (5ème), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1989 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre-section A), au profit : 18/ de la Société des Habous et Lieux Saints

Sa filiale, la société Goyard Asie-Pacifique, établie à Hong Kong, a, le 1er juillet 2012, conclu avec la société de droit japonais Hankyu Hanshin Department Store (la société Hankyu) un contrat ayant

Z... lui-même, le Tribunal a violé l'article 1315 du Code civil ; 3 / qu'en constatant que les quatre passagers, demandeurs, avaient refusé d'embarquer sur le vol Hanoï/Paris prévu au contrat par solidarité

Hammou par leur médecin-conseil; que Mme X...

Aux termes de ses dernières conclusions notifiées le 30 janvier 2026, la Société HANOI CONFLUENCE demande à la présente juridiction de : - ACCORDER à la société HANOI CONFLUENCE un échéancier de paiement

mesures d'expulsion du logement du débiteur Décision attaquée : n° 25/82180 rendue par le Juge de l'exécution de PARIS le 02 Février 2026 Appelants : Monsieur [B] [M], représenté par Me Valérie HANOUN

Hamou, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 9 août 1994, qui a rejeté sa requête en relèvement de l'interdiction définitive du territoire français prononcée par

préalablement les parties à s'en expliquer, en violation de l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; alors, d'autre part, que la convention de maîtrise d'oeuvre stipulait que l'indivision Sonifi-Hamou

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société La Chase Manhattan Bank France, aux droits de laquelle vient la société JP Morgan et compagnie, prétendant venir aux droits de la société Manufacturers Hanover

Cros, magistrat désigné ; - les observations de Me Hanffou pour M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société La Chase Manhattan Bank France, aux droits de laquelle vient la société JP Morgan et compagnie, prétendant venir aux droits de la société Manufacturers Hanover

qu'elle a poursuivi judiciairement en contrefaçon de marques, usurpation de dénomination sociale et de nom commercial et en annulation des marques supposées contrefaisantes la société de droit coréen Hankook

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière "Résidence Hanauer", ayant son siège chez

Gaëtan H..., demeurant Beau Vallon, à Saint-Claude (Guadeloupe), 11°/ de la société Manufacturers Hanover bank France (MHBF), anciennement MHBN, dont le siège est 16, place de l'Iris, Touran, à Puteaux-La

Z..., demeurant tous deux habitation Bellevue à Baillif (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1991 par la cour d'appel de Paris (1e chambre, section A), au profit de la Manufacturers Hanover

Y..., alors sous-directeur de la Manufacturers Hanover bank France (la banque), ayant détourné les sommes d'argent qui lui avaient été confiées par M.

Laurent Y..., domicilié [...]                                         , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Hallou solaire, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à

Philippe X..., 2°/ à Mme Isabelle Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                                            , 3°/ à la société Hallou solaire, société à responsabilité limitée,

Daniel X..., 2°/ à Mme Laetitia Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...]                                       , 3°/ à la société Hallou solaire, société à responsabilité limitée, dont le siège