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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7d8
19 juin 2008
19 juin 2008
LEEMAN, avocat au barreau de BEAUVAIS ET : INTIME Monsieur Pierre Y... ... 60650 SAINT- PAUL Comparant concluant par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Me Hugues
Source officiellechambre 1-14
69d1d99ecdc6046d4729c5cd
3 avril 2025
3 avril 2025
Hervé Lefebvre, président, présidant l'audience, M. Hugues Renaut et M. Gabriel Lévy, juges, assistés de Mme Léa Novais, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officiellechambre 1-14
69d076c2cdc6046d470cd468
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Hervé Lefebvre, présidant l'audience, M. Hugues Renaut et M. Henri Juin, juges assistés de Mme Fency Nagaradjane, greffier La minute du jugement est signée par M.
Source officiellechambre 1-14
69d130a0cdc6046d471ad7f5
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Hervé Lefebvre, présidant l'audience, M. Hugues Renaut et M. Henri Juin, juges assistés de Mme Fency Nagaradjane, greffier La minute du jugement est signée par M.
Source officielleService des Référés
659f96423328fa00087a2542
10 janvier 2024
10 janvier 2024
JEAN LEFEBVRE RHONE ALPES inscrite au RCS de Lyon sous le n° 487 541 609, prise en la personne de son représentant légal exerçant en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0428JUD002701307
28 avril 2016
28 avril 2016
Huygue ‑ Bessin 3 000 EUR et Solange Lefèvre 5 000 EUR.
Source officielle4ème Chambre
69cf502fcdc6046d47f1f8a6
2 avril 2026
2 avril 2026
Syndic sis [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Edouard-Jean COURANT de la SELARL SC AVOCATS
Source officiellechambre 1-14
69d42172cdc6046d475698f2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
] [Localité 1] - RCS B 352256424 Partie demanderesse : assistée du Cabinet LIREUX & BOLLENGIER-STRAGIER représenté par Me Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER, avocat (BOLLEN), et comparant par Me Danielle LEFEVRE
Source officielle3e chambre civile
63d37a7dd1bc2605de4b49d6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 11] Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 21/02280 (Fond), Intimé dans 22/02121 (Fond) Représentant : Me Jérémy BALZARINI de la SCP LEVY, BALZARINI, SAGNES, SERRE, LEFEBVRE
Source officiellechambre 1-14
69d947e0cdc6046d47ce0366
20 mars 2025
20 mars 2025
Hervé Lefebvre, M. Hugues Renaut et M. Henri Juin. Délibéré le 3 avril 2025 par les mêmes juges.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162b2544abc2618d50e0589
9 octobre 2012
9 octobre 2012
d'inscription au répertoire général : S 10/10633 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 Juin 2010 par le conseil de prud'hommes de Paris section commerce RG n° 08/12702 APPELANTE SAS HUGO
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4b6
19 juin 2008
19 juin 2008
De leur union est né Hugo, le 12 août 1998. Le 13 septembre 2000, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ab7
13 octobre 2005
13 octobre 2005
Madame Catherine LEFEVRE Monsieur Steve LEFEVRE Madame Graziella AVISSE Mademoiselle Sandrine PLUMEREZ Madame Stéphanie B...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00136
13 mars 2024
13 mars 2024
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société civile particulière square Mérimée, de la SCP Duhamel, avocat
Source officiellechambre 1-14
69d1e8bccdc6046d472af6d1
4 avril 2025
4 avril 2025
Hervé Lefebvre, M. Hugues Renaut et M. Henri Juin. Délibéré le 6 mars 2025 par les mêmes juges.
Source officiellechambre 1-14
69d22504cdc6046d472ef224
11 avril 2025
11 avril 2025
Hervé Lefebvre, M. Hugues Renaut et M. Henri Juin. Délibéré le 13 mars 2025 par les mêmes juges.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
64379df79477fe04f5cc6561
12 avril 2023
12 avril 2023
VICTOR HUGO prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Défaillante (non assignée) COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-113082
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Patrick Lefèvre, né en 1970, et M me Sylviane Huygue-Bessin, née en 1973, qui déclarent agir aussi en leur qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs, Jennifer Lefèvre, née en 1990, Laura
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92744
24 septembre 2015
24 septembre 2015
CS 10023 75479 PARIS CEDEX 10 représentée par Me Rachel LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 Me Y...Gérard-Administrateur judiciaire de la SASs LES NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE (NRF
Source officielleService des référés
669ea32fe2a18bd08ce44a83
22 juillet 2024
22 juillet 2024
DEMANDERESSE La Mutuelle Générale [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Hughes LEFEBVRE de la SELARL DUSAUSOY LEFEBVRE & Associé, avocats au barreau de PARIS - #L0311, et par Maître Jean-didier
Source officiellePage 1 sur 8