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16 résultats pour « Ismaël BOUTBOUL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

64437bb3823e6dd0f8bf8094

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Portugal représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP CHRISTINE LAMARCHE BEQUET- CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO R EGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 assistée de Me Ismaël

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

69de82eacdc6046d473bf4d6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

, vestiaire : 184 Monsieur [P] [X] Représentant : Me Israël BOUTBOUL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 184 Monsieur [G] [X] Représentant : Me Israël BOUTBOUL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

65449d85c71a6a83181c8f1a

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Président [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Plaidant par Me Israël

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi référé

66db42f9f06e1567cdd9ee35

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

BOUTBOUL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 184 Madame [B] [W] épouse [U] Représentant : Me Israël BOUTBOUL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 184 C/ Monsieur

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-201701

Admin. suprême

14 février 2020

14 février 2020

  ANNEXE     N o Prénom NOM Année de naissance Nationalité Lieu de résidence 1 Chrysafis CHATZIKOS 1979 grec Corfu 2 Christos BOURBOULAS 1979 grec Corfu 3 Mert CAKAR 1985 turc Corfu 4 Okan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde1bd3db21cbdd94d0e

Appel

4 juin 2021

4 juin 2021

en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Adresse 2] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant, Me Israël

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a1f

Appel

17 janvier 2020

17 janvier 2020

G... [...] [...] née le [...] à Paris (75012) représentés par Me Bruno Regnier de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de Paris, toque : L0050, et par Me Israël Boutboul, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

659c461f5882b39b2e708ab6

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

GOMES SERRURERIE [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Israël BOUTBOUL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire: BOB 184 DEMANDEUR C/ Société SCCV LAURA [Adresse 3] [Localité 5] représentée

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162ec236c9bddc8258475af

Appel

3 mai 2012

3 mai 2012

[A] demeurant tous deux [Adresse 3] représentés par la SCP BOMMART FORSTER - FROMANTIN en la personne de Maître Edmond FROMANTIN, avocats au barreau de PARIS, toque : J151 assistés de Maître Israël

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6164028680759c6f2497fa27

Appel

14 janvier 2010

14 janvier 2010

d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Maître [F] [H] [Adresse 2] représenté par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER - N° du dossier 20081143 Rep/assistant : Me Israël

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003241_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Levy, Botbol et Shinkar, il n'a pas produit les contrats de prêt originaux correspondants dûment enregistrés et n'a pu préciser la durée des prêts ainsi que les modalités de remboursement de ceux-ci.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67f6bbcfa9d5adc26061f25f

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 17] [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : à Me BOUTBOUL (184) Me GRAVE (P0082) Me VATIER (R0280) C.C.C. : M. [E] M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d18c25a97f0381f4bb3

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

BOUTBOUL, avocat au Barreau de la Seine Saint Denis, avocat de l'acquéreur, en sa qualité de séquestre, et ce, dans l'attente de la situation comptable de la société AVP LOGISTIC au jour de la prise de

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300955_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Boutou, président, Mme Sako, conseillère, M. Le Gars, conseiller. Rendu public par mise à disposition le 28 mai 2025. Le rapporteur, Signé V. Le Gars Le président, Signé B.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302060_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Boutou, président, Mme Sako, conseillère, M. Le Gars, conseiller. Rendu public par mise à disposition le 28 mai 2025 Le rapporteur, Signé V.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

66a297b580b1d994348a6260

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

GENIA [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Maître Israël BOUTBOUL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, avocat plaidant, vestiaire #184 DEFENDEURS Madame [W] [Z] épouse [O] venant aux droits

Source officielle