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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a60b
23 avril 2024
23 avril 2024
Au cas présent, Me Jean-Dominique Leboucher, avocat constitué pour l'intimée Mme [T], n'exerce plus ses fonctions depuis le 31 décembre 2023.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
603236587c78d06cce6b5c2b
28 mars 2018
28 mars 2018
12760 APPELANTE LA SOCIÉTÉ ENTREPRISE DIMITRI, SARL agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 388 039 224 Représentée et assistée par : Me Jean-dominique
Source officielle1re Chambre A
6162853bc10e2193c578099a
15 octobre 2013
15 octobre 2013
[X] [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean Dominique LEBOUCHER, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6032d9898151fe4e056b728f
17 novembre 2017
17 novembre 2017
Commerce de PARIS - RG n° J2012000417 APPELANT Monsieur [H], [D] [T] Né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté et ayant pour avocat plaidant Me Jean-Dominique
Source officielleJUGE LOYERS COMMERCIAUX
65b0172ab98137c174795cd9
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Commerce et des Sociétés de VERSAILLES sous le numéro 514 439 181 dont le siège social est sis [Adresse 1], représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Jean-Dominique
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659f983d3328fa00087a262e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Jean-Dominique
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60353720fdebd2614377f8d4
1 juin 2016
1 juin 2016
social [Adresse 15] [Localité 5] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61609e50264c7ed035b03c62
25 juin 2014
25 juin 2014
BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de : Me Evelyne NABA plaidant pour la SCP NABA, avocat au barreau de Paris, toque : P325 INTIMES SMABTP
Source officiellecr
613724f6cd58014677419cf3
16 mars 1988
16 mars 1988
Dominique, - B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a35
16 septembre 2013
16 septembre 2013
Jean Dominique X..., Mme Christelle X... épouse Y..., M. Frédéric X..., Mme Marie Christine Z..., Mme Laurence X..., Mme Maryse A..., M.
Source officiellechambre 1-7
69d8f90ecdc6046d47c440c0
29 janvier 2025
29 janvier 2025
DACHARRY de la SCP DACHARRY & Associés, Avocat et comparant par Me Martine LEBOUCQ-BERNARD de la SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES, Avocat (R285) AFFAIRE 2021037185 ENTRE : SAS [G], dont le siège social
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2302357_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Bahain, Geneviève Hedal, et Françoise E et à Messieurs Raphaël Jousset, Angel Benito, Daniel Ruze, Arnaud C, Jean-Pierre Dallançon, Noël Parrot, Christophe Matho, Pascal Sauvaget, Alain Falcotet, Dominique
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007777405
22 mars 1991
22 mars 1991
Jean X..., demeurant ... ; M. X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 4 décembre 1986, par lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté la requête de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92631
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me GASTAUD LELLOUCHE HANOUNE de la SELARL GASTAUD LELLOUCHE HANOUNE, avocat au barreau de NICE, substitué par Me Jérome CROUE, avocat au barreau de NICE
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fca74a86de0f36196834f58
12 octobre 2020
12 octobre 2020
Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Représentée par Me Nicolas MONNOT de la SELARL GASTAUD - LELLOUCHE
Source officielleCHAMBRE 02
69decdf6cdc6046d4741963a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
OCTOBRE 2025 CHAMBRE 02 N° RG : 2025F00217 DEMANDEUR SAS [M] [C] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par la SCP HUVELIN & Associés en la personne de Maître Martine LEBOUCQ
Source officiellechambre 1-2
69ceae55cdc6046d47e53070
1 avril 2025
1 avril 2025
Copie exécutoire : SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a98d
7 novembre 2007
7 novembre 2007
décembre 2005 modifiant l'article 785 du nouveau code de procédure civile, le 3 octobre 2007 , en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine DESLAUGIERS-WLACHE, Président Madame Dominique
Source officiellechambre 1-11
69cec602cdc6046d47e6e1b2
13 janvier 2025
13 janvier 2025
La société CHRISTOPHE NOBILE SARL exploite une boutique de vente et de restauration de cadres au 29 rue Saint-Dominique 75007 Paris, sous le nom commercial « SAMSON ».
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd90320
4 mars 2013
4 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat
Source officiellePage 1 sur 3