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174 résultats pour « Jennifer SERVE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-6

67f8a22940b8f5486fedd8bf

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Saint Germain en Laye N° Chambre : N° Section : N° RG : 21/00343 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6798743f5b6b52f3e4a4309b

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Jugement rendue le 13 Mai 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PONTOISE N° Section : AD N° RG : F20/00332 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jennifer

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6036a2debcec7f44c481afc8

Appel

18 septembre 2015

18 septembre 2015

Novembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes de CRETEIL - RG n° 11/02936 APPELANTE SAS PIMENT INTERIM [Adresse 2] représentée par Me Eric CATRY, avocat au barreau de VAL D'OISE substitué par Me Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6780b79f34dc79f9f0614f52

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

rendu le 31 mai 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Chambre : N° Section : E N° RG : F20/00266 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jennifer

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6870a1775b6604a26aae887d

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La société Stock J Boutique Jennyfer (la société Jennyfer) a eu recours aux services de cette société pour renégocier le marquage de vêtements à la marque « Don't call me Jennyfer », marquage précédemment

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d4276bcdc6046d47570891

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

° Portalis DBX4-W-B7K-VB7D ORDONNANCE STATUANT SUR LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ D’UNE DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Jennifer

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f93

Cassation

24 octobre 2006

24 octobre 2006

lui dès la première rencontre, sous l'emprise de l'alcool selon elle ; que la même Maryse Z... a indiqué qu'à la demande de Thierry X..., elle avait ensuite convaincu les parents de Sandy Y... et Jennifer

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE01830_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

D..., Mmes C... et Jennifer A..., et MM E... et B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edc9

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

Serge Y...

Source officielle
CA

Chambre sociale

66a098fe2be3e083f4fad45e

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Jennifer VAL, Greffière, à qui la minute de la décision a été remise par le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d39

Appel

22 novembre 2006

22 novembre 2006

Y...JENNIFER T. P. (en réalité : Jennifer Y..., exploitant en son nom personnel)...

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

68642a980bb2f8a66ca6104a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[O] [S] (Me Jennifer BONGIORNO) C/ MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR DE FRANCE (l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300447

Cassation

31 mars 2009

31 mars 2009

, étant encore relevé que selon les propres déclarations de François X... à la gendarmerie de BESANCON le 10 juin 2003 « la gestion de sa résidence principale à cette époque (de la sous-location à Jennifer

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL01590_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Le recours gracieux formé par la société Jennifer a été rejeté par une décision du 25 juin 2019.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66f256699d8a6b45fac47b37

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Vu l'instance opposant : Mme [X] [Z] décédée le 29.11.2023 Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

670a115bf178dc2492b0fa20

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Au contraire, il apparaît qu'un premier salarié se sert une consommation (45è minutes) puis un autre vient se servir un sceau au même endroit que lui-même.

Source officielle
CA

Chambre sociale

668e2558fcf93851fdd646a7

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100629

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

Z..., épouse A..., 2°/ à Mme Jennifer A..., 3°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02090

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

aux pratiques normales de la profession,- une validation systématique des travaux et factures SG3 par le personnel CRA,- des relations de " copinage " entre certains personnels de CRA et de SG3, ayant servi

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b360421d7564000872ddd3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer

Source officielle

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