CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-6
67f8a22940b8f5486fedd8bf
10 avril 2025
2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Saint Germain en Laye N° Chambre : N° Section : N° RG : 21/00343 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jennifer
Chambre sociale 4-3
6798743f5b6b52f3e4a4309b
27 janvier 2025
Jugement rendue le 13 Mai 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PONTOISE N° Section : AD N° RG : F20/00332 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jennifer
Pôle 6 - Chambre 11
6036a2debcec7f44c481afc8
18 septembre 2015
Novembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes de CRETEIL - RG n° 11/02936 APPELANTE SAS PIMENT INTERIM [Adresse 2] représentée par Me Eric CATRY, avocat au barreau de VAL D'OISE substitué par Me Jennifer
Chambre sociale 4-2
6780b79f34dc79f9f0614f52
9 janvier 2025
rendu le 31 mai 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Chambre : N° Section : E N° RG : F20/00266 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jennifer
CHAMBRE 2 SECTION 2
6870a1775b6604a26aae887d
10 juillet 2025
La société Stock J Boutique Jennyfer (la société Jennyfer) a eu recours aux services de cette société pour renégocier le marquage de vêtements à la marque « Don't call me Jennyfer », marquage précédemment
J.L.D.
69d4276bcdc6046d47570891
5 avril 2026
° Portalis DBX4-W-B7K-VB7D ORDONNANCE STATUANT SUR LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ D’UNE DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Jennifer
cr
6137263bcd58014677423f93
24 octobre 2006
lui dès la première rencontre, sous l'emprise de l'alcool selon elle ; que la même Maryse Z... a indiqué qu'à la demande de Thierry X..., elle avait ensuite convaincu les parents de Sandy Y... et Jennifer
1ère Chambre
DCA_23VE01830_20251104
4 novembre 2025
D..., Mmes C... et Jennifer A..., et MM E... et B...
Cour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edc9
26 septembre 2011
Serge Y...
Chambre sociale
66a098fe2be3e083f4fad45e
18 juillet 2024
au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Jennifer VAL, Greffière, à qui la minute de la décision a été remise par le
6253ca04bd3db21cbdd89d39
22 novembre 2006
Y...JENNIFER T. P. (en réalité : Jennifer Y..., exploitant en son nom personnel)...
2ème chambre Cab4
68642a980bb2f8a66ca6104a
1 juillet 2025
[O] [S] (Me Jennifer BONGIORNO) C/ MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR DE FRANCE (l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des
civ3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300447
31 mars 2009
, étant encore relevé que selon les propres déclarations de François X... à la gendarmerie de BESANCON le 10 juin 2003 « la gestion de sa résidence principale à cette époque (de la sous-location à Jennifer
4ème chambre
DCA_21TL01590_20231123
23 novembre 2023
Le recours gracieux formé par la société Jennifer a été rejeté par une décision du 25 juin 2019.
Chambre 1-5
66f256699d8a6b45fac47b37
16 juillet 2024
Vu l'instance opposant : Mme [X] [Z] décédée le 29.11.2023 Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Jennifer
670a115bf178dc2492b0fa20
10 octobre 2024
Au contraire, il apparaît qu'un premier salarié se sert une consommation (45è minutes) puis un autre vient se servir un sceau au même endroit que lui-même.
668e2558fcf93851fdd646a7
4 juillet 2024
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100629
17 mai 2017
Z..., épouse A..., 2°/ à Mme Jennifer A..., 3°/ à M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02090
3 décembre 2014
aux pratiques normales de la profession,- une validation systématique des travaux et factures SG3 par le personnel CRA,- des relations de " copinage " entre certains personnels de CRA et de SG3, ayant servi
65b360421d7564000872ddd3
25 janvier 2024
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
Page 1 sur 9