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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
652f791fb053208318995b52
17 octobre 2023
HOTELS FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Et assistée de Me Anne LE GALL collaboratrice de Me Karen
cr
61372641cd58014677424236
3 juin 2004
Karine, épouse LE Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 30 septembre 2003, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à 12 mois d'emprisonnement avec sursis et
6ème chambre 1ère section
678ea1f7bfd75b73b3e3f2a2
13 janvier 2025
[B] [E] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Karen LECLERC - #K0165 représenté par Me Karen LECLERC - #K0165 DEFENDERESSES S.A.R.L.
Cour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c18f
26 juin 2008
C / Karine X...
Trib. de Commerce
69c5eaeacdc6046d471bbf18
11 juillet 2025
La cause a été entendue à l'audience du 11 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe SAVEL, Président, * Monsieur Sébastien AUJARD, Juge, * Madame Muriel JACQUES, Juge, * Madame Karine
8ème SSJS
CETAT:CETATEXT000032260291
16 mars 2016
Article 3 : L'Etat versera au syndicat des copropriétaires Leclerc Pouchet la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:457487.20211227
27 décembre 2021
I A E et Mme C F de procéder au déplacement de la péniche "Le Fragory" stationnant à l'emplacement RC01 des rives du Rhône au 10, avenue Leclerc à Lyon dans un délai de 15 jours sous astreinte de 400 euros
Référés
686d7446a2273490db10befc
7 juillet 2025
de l’ASSOCIATION LECLERE & Associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R075 CPAM DE CORSE DU SUD [Adresse 6] [Localité 4] non comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine THOUATI
6253caccbd3db21cbdd8c199
15 mai 2008
Karine X... Yoan Z...
6253caccbd3db21cbdd8c19e
VIMONT, avoués assistée de Me Karine BENDAYAN, avocat INTIMEE D'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10632
2 juin 2017
non comparant ayant pour conseil Me Frédéric LECLERCQ , avocat au barreau de PARIS qui a déposé ses conclusions et son dossier ; que la cour 'qui a soulevé la question de l'irrecevabilité du contredit
ésenté par son Syndic en exercice, la société GESTION ADc/S.C
67f035b902fc178212f829a4
4 avril 2025
HORO [Adresse 1] [Localité 7] Non-comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine THOUATI, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal,
6253cd7bbd3db21cbdd937e3
9 décembre 2016
non représenté Madame Karine Francette Véronique C... demeurant ...
Service des référés
6621650ec8ec436236deb3c9
18 avril 2024
FONCIERE ATHEMIS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Karyn WEINSTEIN de la SELEURL WEINSTEIN AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #E0997 DEFENDERESSE S.A.S.
PPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e012f074e929a9d8fa0712
3 octobre 2025
LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : STELLA Karen
ECLI:FR:CECHS:2022:462944.20221116
16 novembre 2022
bâties auxquelles elle a été assujettie, au titre des années 2018 et 2019, dans les rôles de la commune d'Abeville (Somme), à raison de l'immeuble dont elle est propriétaire au 11, avenue du général Leclerc
7ème chambre
69eb85e6cdc6046d47639c6f
1 avril 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 1 Avril 2025 7ème Chambre N° PCL : 2025J00344 SAS BASEART N° RG : 2025P00329 DEBITEUR SAS BASEART 12-16 PLACE DU GÉNÉRAL LECLERC 92150 SURESNES
Chambre Sociale
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26 avril 2022
CONTINENTAL PROTECTION SERVICES 9 rue du Général Leclerc 95310 SAINT OUEN L'AUMONE représentée par Me Amelie TOTTEREAU - RETIF, avocat au barreau D'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Sebastien
6079a8729ba5988459c4d508
28 mai 1998
Maurice, la société Leclerc, A... Aurelio, B... Pierre, B... Geneviève, C... Charles, D... Claude, E... Jean-Michel, les époux F..., F... Eric, G... Karin, H... Denise, I... Pierre, J...
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La mère d'Elodie a trois autres enfants, Amandine, Karine âgée de 10 ans et Yoan âgé de trois ans. Les deux derniers étaient pour les vacances chez leur père.
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