de l’audience : Madame LAFONT , Greffier Greffier lors du délibéré : Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 02 Février 2026 Grosse délivrée le 13.04.26 À -Maître Sophie KUCHUKIAN

Kuchukian demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite par laquelle la Première ministre a rejeté sa demande d'abrogation de l'article R. 723-45-2 du code de la sécurité

[Y] [O] Représentant : Me Bernard KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE SARL ELOREM Représentant : Me Bernard KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Vu l'article 381 du code de

[Y] [P] Représentant : Me Bernard KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Association FRAEME Association anciennement dénommée ART PLUS Représentant : Me Julien BERENGER de la SELARL

A E, Mme C B et Mme D F, représentés par Me Kuchukian, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la déclaration d'aliéner de leur studio à un prix de 36 000 euros et non de 42 000 euros ; 2°) de

[PH] [B] (Me Magali RAGETLY) C/ Mme [I], [AN], [G] [O] (Me Bernard KUCHUKIAN) Madame [X] [O] (Me Bernard KUCHUKIAN) Monsieur [A] [H] [M] [O] (Me Bernard KUCHUKIAN) Monsieur [OO] [O] (Me Bernard KUCHUKIAN

A l’ouverture des enchères, Me Sophie KUCHUKIAN a offert la somme de 41000 €, laquelle offre n'a pas été couverte pendant la durée de 90 secondes prescrite par la loi ; Le Juge a constaté sur le champ

MOBISPORT CONCEPT représentée par Me Sophie KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrate de la mise en état de la Chambre

A l’ouverture des enchères, les avocats ont fait diverses offres, enfin, Me Sophie KUCHUKIAN a offert la somme de 37 000 €, laquelle offre n'a pas été couverte pendant la durée de 90 secondes prescrite

[B] [F] Représentant : Me Sophie KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Me vincent DE CARRIERE, « Mandataire liquidateur » de la « SAS CONCEPT ET CONSTRUCTION » Intimés ORDONNANCE DE JONCTION

[X] [O] Représenté par Me Bernard KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE SARL ELOREM, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Bernard KUCHUKIAN, avocat au barreau

N°2023/ 4 Rôle N° RG 21/11385 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH4F7 [G] [V] [D] [V] C/ [X] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bernard KUCHUKIAN

LO ET CIE II C/ [V] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bernard KUCHUKIAN Me Charles TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement

[K] [I] Représentant : Me Bernard KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant à Association FRAEME Représentant : Me Julien BERENGER de la SELARL KELTEN SPORT, avocat au barreau de MARSEILLE

2024/ 167 Rôle N° RG 23/15845 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMKS7 [P] [M] [N] [E] C/ S.A. [11] S.A. [10] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bernard KUCHUKIAN

A E, Mme C B et Mme D F, représentés par Me Kuchuchian, demandent au juge des référés de prononcer la suspension des effets de la décision du 14 octobre 2022 par laquelle le directeur de la société publique

DEMANDEURS sur déféré Monsieur [B] [Y] né le [Date naissance 1] 1931 à [Localité 4], demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté de Me Bernard KUCHUKIAN, avocat au

APPELANT Maître Bernard KUCHUKIAN avocat au barreau de MARSEILLE demeurant [Adresse 1] comparant en personne INTIME CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE MARSEILLE, Maison

N° 2013/ 082 Rôle N° 05/09169 SARL FREMO C/ SARL CHICANE [W] [H] Grosse délivrée le : à : SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER Me Bernard KUCHUKIAN

Kuchukian aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, le condamne à payer à l'ordre des avocats au barreau de Marseille la somme de 3 000 euros ; Ainsi décidé par la Cour de cassation