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31 résultats pour « Lola BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

696698f5cdc6046d472d60aa

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ressort, Par mise à disposition au greffe, DEMANDEURS : Madame [G], [D], [Z] [P] née le 11 juillet 1971 à [Localité 6] (Côtes-d’Armor) DEMEURANT : [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Lola

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65b40249753f879640d4ae98

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Jean-François HUMBERT, Jean-Michel SIMEON, Alexis BAUDRY, Jeanne PIFFAUT et Thomas LE BOURG Grosse délivrée le à Me Lola BONNET TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

679334ce54e6f046d26ca4b8

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Localité 4] suivant déclaration d'appel en date du 03 octobre 2024, D'UNE PART ET : Mutuelle AG2R LA MONDIALE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par Me Lola

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d58c34eb4cc8577bf2f

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

avisé, non comparant, DÉFENDEUR : Mme [C] [K] née le 14 Juin 1936 à actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 2], régulièrement convoquée, comparante assistée de Me Lola

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d55c34eb4cc8577bed0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[T] [X] [V] né le 09 Janvier 1994 à actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 1], régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Lola BONNET, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d59c34eb4cc8577bf49

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[R] [X] né le 04 Décembre 1992 à actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 2] régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Lola BONNET, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f56594bbf04ef7857ba276

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

GENERALI BIKE Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Lola BONNET la SELARL RACINE la SELARL RACINE [Localité 10] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et de la mise à disposition : Madame Louise

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

65ba99cc59e460cd1e3f3df7

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Vu l'instance, Entre : Madame [K] [I] épouse [U] née le [Date naissance 5] 1983 à [Localité 16] (MAROC) DEMEURANT : [Adresse 8] [Adresse 11] [Localité 7] DEMANDERESSE Représentée par Maître Lola

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6974a64acdc6046d4789da4a

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

septembre 2025 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [T] [G], né le 09 Juillet 1975 à [Localité 7] (44), actuellement hospitalisé au CHS de [Localité 3] assisté de Maître Lola

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

64fab9b90f624005e653f45b

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

du 04 septembre 2023 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Madame [P] [H], née le 25 Juillet 1946 à [Localité 7] (29), actuellement hospitalisée au CHS [6] assistée de Maître Lola

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

6690c7310d808eb34e455438

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

naissance 1] 1978 à [Localité 23] de nationalité Française demeurant [Adresse 15] (SUISSE) Représentés par Me Laeticia CADY de la SELAS GAUTHIER-DELMAS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Lola

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. B

613720c3cd580146773ee2e8

Cassation

7 décembre 1988

7 décembre 1988

1°/ du Comptoir des entrepreneurs (CDE), société anonyme dont le siège social est ..., 2°/ de Monsieur Daniel, Roger B..., dit RICHARD Z..., demeurant au Mans (Sarthe), ..., 3°/ de la société LOCA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d93

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

APPELANTE Madame Lola X...

Source officielle
CC

soc

613721cecd580146773f78b3

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

A..., demeurant ..., agissant poursuites et diligences en sa qualité de représentant des créanciers de la société à responsabilité limitée Lora, déclarée en liquidation judiciaire, 2°) l'AGS, dont le

Source officielle
CC

civ2

613721b1cd580146773f62f5

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Lota (Haute-Corse), 9°) de Mlle Catherine C..., demeurant ..., 10°) de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2209908_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

F... et à la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241f7

Cassation

6 avril 2005

6 avril 2005

Nicole, - LA SOCIETE LOLA ASCORE, - A...

Source officielle
CC

cr

61372649cd5801467742461c

Cassation

7 septembre 2004

7 septembre 2004

judiciaire désigné par jugement du tribunal d'instance de Falaise du 12 septembre 2000 dans le cadre d'une instance civile introduite par Christophe Y... au nom de ses deux filles mineures Illona et Lola

Source officielle
CC

civ2

61372254cd580146773fc110

Cassation

12 décembre 1994

12 décembre 1994

Stéphane X..., demeurant villa E Piane, coteaux de Miomo à Santa Maria Di Lota (Haute-Corse), défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

Source officielle
CC

civ2

61372283cd580146773fde71

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

Toussaint XF..., demeurant ensemble Miomo, Ecole primaire, 20200 Santa Maria di Lota, 36 / de M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BONNET, Lola, Carla, Alexia

SIREN 999355647Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

21/01/2026

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