conseiller référendaire de Z... de MASSIAC, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MOULIN Lorette

Michel Crenn, pris en sa qualité de président du Lorient moto club, demeurant ...

produits stupéfiants ; " aux motifs que Juan X... ...a soutenu avoir été mis en contact avec Philippe Z... par un dénommé A...à Saint-Sébastien, celui-ci ayant accepté de le conduire en voiture à Lorient

Lorient I et de 5 millions pour la SCI Jardins d'Olympie) et que les SCI procédaient à d'importants prêts à d'autres SCI du même groupe (plus de 2 millions pour la SCI A...

"; que parmi les personnes ayant été amenées à s'occuper de Lorène et à être en rapport avec elle à cette fin pendant une durée suffisante pour rendre les fractures imputables à son comportement, Christine

aux opérations de visites et saisies devant se dérouler dans les locaux des sociétés AGS Armorique à Saint-Thonan et Demex Joncqueur à Landerneau, que le président du tribunal de grande instance de Lorient

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 28 octobre 1993), que Mme X... a été engagée le 28 août 1990 par la société Renosol en qualité d'ouvrière nettoyeuse et affectée à l'Hôtel Mercure de Lorient

Y..., le 22 décembre 2006 à 23 heures 55, soit cinq minutes à peine avant l'expiration du délai de détention qui s'achevait le 22 décembre 2006, à minuit, tout en constatant que Lorena X...

désigné deux officiers de police judiciaire pour assister aux opérations de visite et de saisie de documents autorisées, le 24 novembre précédent, par le président du tribunal de grande instance de Lorient

Bastide et compagnie, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 mai 1997 par le conseil de prud'hommes de Lorient (section Industrie), au profit

siège est 16, cours de Chazelle, 56100 Lorient, 2 / M.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X... fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Lorient

André Y..., demeurant 1, cité Pré Boileau à Thurageau (Vienne), en cassation d'un jugement rendu le 25 octobre 1989 par le conseil de prud'hommes de Lorient (section agriculture), au profit de M.

DEHE TP, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de VANNES, en date du 22 juin 2001, qui agissant sur commission rogatoire du président du tribunal de grande instance de LORIENT

pourvois formés par : - LA SOCIETE ACE, - LA SOCIETE NAVALE CHERBOURGEOISE, - LA SOCIETE ALSTHOM LEROUX NAVAL, contre l'ordonnance rendue par le président du tribunal de grande instance de LORIENT

Hubert Y..., Mlle Brigitte Y..., Mme Marguerite Y..., la société Loreatt, M.

Marcel, demeurant à Lorient (Morbihan) ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 septembre 1987 par le conseil de prud'hommes de Lorient (section industrie), au profit de Madame Y...

Yvon X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 mai 1997 par le tribunal d'instance de Lorient, en matière électorale, le concernant ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Le [1] fait grief à l'arrêt de constater l'effacement de la dette de Mme [N] à son égard, objet de la condamnation du tribunal de grande instance de Lorient en date du 3 juillet 2019, et en conséquence

Lorenzo E..., demeurant à Fleurance, "Les Laques" (Gers), défendereur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique