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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
66878cfa05d6f7f678d4934c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Coralie Chevalley, avocate au barreau d'Alès APPELANTE Mme [N] [M] épouse [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Ludivine
Source officielle9e Chambre A
6162f6fcb807dfe813d297a7
19 mai 2011
19 mai 2011
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 MAI 2011 N°2011/427 Rôle N° 10/19869 [B] [G] C/ [X] [M] Grosse délivrée le : à : Me Ludivine
Source officielleREFERES JCP <ou= 10 000€
67eeec6db848dd6814c641f5
1 avril 2025
1 avril 2025
DB3F-W-B7I-J5E4 Minute N° : 25/00175 Procédure civile de droit commun ORDONNANCE DE REFERE Code de procédure Civile art.454 DU 01 Avril 2025 Dossier + Copie + Copie exécutoire délivrés à :Me RAZ
Source officielle2ème chambre section C
6780bad1f25437b69df75a6c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
HA AUTO Grosse délivrée le à Me RAZ COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section C ARRÊT DU 09 JANVIER 2025 Décision
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
6947000775782d5f060aad34
1 juillet 2025
1 juillet 2025
], [F], [D] [Z] né le 15 Mai 1964 à [Localité 2], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] tous deux représentés par Me Virginie AYME, avocat au barreau de TARASCON, avocat postulant et Me Ludivine
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c714
7 mai 2008
7 mai 2008
Impasse des Peupliers-13008 MARSEILLE représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par la SCP BERGEL JL-BERGEL MR, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Ludivine
Source officielle4ème chambre commerciale
633e700ff8faf13e2e973d5e
5 octobre 2022
5 octobre 2022
CREDIPAR Grosse délivrée le 05 octobre 2022 à : - Me RAZ-NOTO - Me REINHARD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f93
19 décembre 2013
19 décembre 2013
juridictionnelle partielle numéro 2013/ 639 du 05/ 07/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représenté par Me Manu TAMO, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Ludivine
Source officielleRéférés et Recours
6780b92db10ab0632f7049c0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ARCHITECTE LO CASCIO LUDOVIC, S.A.
Source officielle2ème Chambre
65a8d28ee12c85000874aeba
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[N] n'a pas prévenu de la liquidation de la société et de sa qualité de liquidateur, la société se trouvant radiée le 17 septembre 2020, - que M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0621DEC000826204
21 juin 2007
21 juin 2007
173.73pt; display:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s28D5A7B8 { width:232.45pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 8262/04 présentée par Ludivine
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
65b9f8358452800008b2b6e7
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Par lettre RAR en date du 3 mars 2021, le cachet de la poste faisant foi, la SCI Helstavama a exercé un recours contre la décision.
Source officielleChambre 4-3
68676d7a6cbb391a608a1893
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LA POSTE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jacqueline FONTAINE-DALLEST, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Ludivine GARCIA, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d15
5 janvier 2006
5 janvier 2006
Les gendarmes mentionnaient en procédure que Ludovic C... s'était montré à de nombreuses reprises insultant à leur égard.
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d1c
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Les gendarmes mentionnaient en procédure que Ludovic C... s'était montré à de nombreuses reprises insultant à leur égard.
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d243
5 janvier 2006
5 janvier 2006
Les gendarmes mentionnaient en procédure que Ludovic E... s'était montré à de nombreuses reprises insultant à leur égard.
Source officielle7ème chambre
DTA_2204713_20240806
6 août 2024
6 août 2024
d'annuler la décision du 3 février 2022 par laquelle le directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille (AP-HM) a prononcé sa mise à la retraite d'office à compter du 1er mars 2022 et l'a radié
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e11c
29 octobre 2010
29 octobre 2010
Marc Ludovic Y... pour le voir condamner à lui verser à titre de subsides 200 € par mois pour chacun des enfants Marjorie X..., née le 17 novembre 1988, et Mickael Ludovic X..., né le 18 février 1992.
Source officielleCharges de copropriété
68ee960a22996ce544820fab
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Du [Adresse 1] représenté par son Syndic, le CABINET CHAMORAND, SAS AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Ludovic REVERT-CHERQUI - #D1515 DEFENDEUR M.
Source officielle2ème Chambre
643a42e1d83dbd04f5fb2b4b
14 avril 2023
14 avril 2023
Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI, Conseillère, GREFFIER : Madame Ludivine
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