, DOLEZ loco Me Cyril MALGRAS, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me CASTAGN'' avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant Madame [B] [X] née le [Date naissance

Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de Me GUINARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LATTY Cyril

Françoise, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 18 février 2002, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Cyril Z... et de Rémi

, DOLEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assisté de Me Cyril MALGRAS, de la SCP DARRIGADE, MALGRAS, DOLEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant ORDONNANCE

plusieurs verres de vin ; qu'ainsi il avait été étourdi par l'abus d'alcool ; qu'au cours de la nuit, pendant qu'il dormait à côté de Claude Y..., Jean X... qui était alors dans le même lit que Cyril

Au mois de septembre 2001, Monsieur Cyril X... a été affecté à l'Agence Directe, placé sous l'autorité de Monsieur B....

En effet, si le rapport de contrôle mentionne que Cyrille X...a été arrogant et peu respectueux, il ne précise pas en quoi les propos tenus par Cyrille X...à l'égard de Carole Z...étaient arrogants et

Cyrille X... a régulièrement relevé appel de ce jugement.

Elle en informera alors Monsieur Cyril X.... La société IKC cessera donc tout paiement de l'indemnité et Monsieur Cyril X... recouvrera toute liberté... ».

Statuant à nouveau, Débouter la société Martel Cyril de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions.

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 25/05778 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XOBD Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté

conclusions, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Philippe X... coupable d'agression sexuelle sur mineurs de quinze ans par une personne ayant autorité ; "aux motifs que malgré

Cyrille X... Mme Magali X...

Cyril, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 1999, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 4 000 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel produit

No 16/ 06996 AFFAIRE : Cyril, Pinhas X... C/ Laura, Cindy Y... épouse X...

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet

Cyril X... et l'EARL Cyril et Jacques X... à une créance de dommages et intérêts ; 1) ALORS QUE devant la cour d'appel, M.

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 17 juin 2024. Le président : Signé : M.