en date du 4 juillet 1985 rendue par un juge d'instruction non désigné par le président du tribunal de grande instance pour instruire sur les faits dénoncés par la plainte ; " aux motifs que Me Ceccaldi

représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Martine LELIEVRE-BOUCHARAT, avocat au barreau de MARSEILLE

SCI MARIELIE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE REQUETE EN INTERPRETATION D'ARRET PRESENTEE PAR : SARL FM IMMOBILIER prise en la personne de son

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Centre d'équipement confort loisirs domestiques (CECLD

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 février 2025, le service d'incendie et secours de la Haute-Corse, représenté par Me Ceccaldi-Volpei conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 000

de PARIS - RG n° J202400472 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 janvier et 30 septembre 2021, Mme F B, épouse A, représentée par Me Ceccaldi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Framatome, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de l'URSSAF Rhône-Alpes, l'avis de Mme Ceccaldi

né le 09 Août 1941 à MARSEILLE (13000) ... ... 13001 MARSEILLE 01 représenté par la SCP M.

[Localité 9] (69) [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 1983 Assisté de Me Frédérique CECCALDI

née le 28 Mai 1945 à MARSEILLE (13000), demeurant ...83470 SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au

(MARCEL), A...(ANTOINE), B...(ANTOINE), PREVENUS ; 2° C...(GEORGES), D...

Mutuelle KLESIA MUT, Institution de prévoyance régie par le Code de la Mutualité, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Marcelle FAURE de l'ASSOCIATION FAURE MARCELLE ET CAPOROSSI DIDIER, avocat

84027 AVIGNON CEDEX représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP BOUT CAROT-BALAY-PUECH, avocats au barreau D'AVIGNON INTIMÉE : SCI LES AIGUES 7 Résidence Marcel

- Me Thomas HUMBERT, avocat au barreau de PARIS - Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de TOULON en

* la facture F23062705 du 8 septembre 2023, correspondant au solde du marché initial pour la somme de 67.200,00€ TTC.

ZANINO 1955 TORINO italienne Marco TORTORELLA Cour de cassation n o 1051/2019 17/01/2019 R.G 8031/2016 5. 5231/20 15/01/2020 5231/20 Mostarda c.   Italie R.