[J] [P] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Danielle MARSEAULT DESCOINS - #R0099 représentée par Me Danielle MARSEAULT DESCOINS - #R0099 représentée par Me Danielle MARSEAULT DESCOINS - #R0099 représenté

Représenté et assisté sur l'audience par Me Danielle MARSEAULT DESCOINS, avocat au barreau de PARIS, toque : R099 Madame Elan Y...épouse X...

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 20 juillet et 29 août 2022, Mme B A, représentée par Me Marseault- Descoins, demande au tribunal : 1°) de

A B représenté par Me Marseault-Descoins, demande au tribunal la prescription d'une expertise médicale aux fins d'analyser les conditions de sa prise en charge par le régulateur du SAMU et ensuite par

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 16 Décembre 2024 Appelant : Monsieur [Y] [E], représenté par Me Benjamin TAIEB, avocat au barreau de PARIS Intimés : Madame [U] [S], représentée par Me Danielle MARSEAULT

Cour : Jugement du 09 Septembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° 18/001131 APPELANTE SAS ACI [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Danielle MARSEAULT

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 avril 2022, Mme B A, représentée par Me Marseault Descoins, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 septembre 2021 par lequel

Procédure devant la cour : Par une requête, des pièces complémentaires et un mémoire enregistrés le 8 juin 2021 et les 6 et 12 avril 2022, Mme A, représentée par Me Marseault-Descoins, demande à la cour

d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉS Monsieur Jacky Z... et Madame Muriel A... épouse Z... ... 89340 VILLENEUVE LA GUYARD Tous deux représentés et assistés sur l'audience par Me Charlie DESCOINS

352J-W-B7H-C2VIZ N° MINUTE : Requête du : 25 Août 2023 JUGEMENT rendu le 02 Avril 2025 DEMANDERESSE Madame [R] [F] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Danielle MARSEAULT-DESCOINS

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 14 janvier 2022 et le 17 octobre 2023, Mme C, représentée par Me Marseault-Descoins, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Assistance

.-19170 TARNAC Représenté et assisté sur l'audience par Me Charlie DESCOINS de l'ASSOCIATION DESCOINS MARSEAULT DESCOINS, avocat au barreau de PARIS, toque : R099 Madame Marie A... née le 12 Décembre

B A, représenté par Me Marseault-Descoins, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) a refusé de reconnaître

B C, représenté par Me Marseault-Descoins, demande au tribunal : 1°) de condamner l'établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir à lui verser les sommes de 15 333,94 euros au titre de

Représenté par Me Charlie DESCOINS, avocat au barreau de PARIS, toque : R099 Assisté sur l'audience par Me Danielle MARSEAULT DESCOINS , avocat au barreau de PARIS, toque : R099 INTIMÉS Madame N.

Adresse 9] [Localité 8] Madame [T] [N] [Adresse 2] [Localité 11] Madame [S] [W] [Adresse 3] [Localité 10] Monsieur [C] [W] [Adresse 4] [Localité 7] tous les quatre représentés par Maître Danielle MARSEAULT

tous deux [Adresse 1] représentés par la SCP BASKAL CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistés de Maître Maryvone DAUVILLIER-JALABERT, avocat au barreau de PARIS, toque : C 331, plaidant pour la SCP DESCOINS

CASTETS, avocat au barreau de PARIS, toque : T10 INTIMES Monsieur [G] [A] [Adresse 2] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Danielle MARSEAULT

Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Danielle MARSEAULT DESCOINS, avocat au barreau de PARIS, toque : R099 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786

par Me Sabine NIVOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : T10 INTIMES Monsieur [F] [D] [Adresse 2] [Localité 2] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 3] représenté par Me Danielle MARSEAULT