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564 résultats pour « Martine WOLFF »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e Chambre A

60346eac35eb9e5ce3f003e3

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

APPELANTS Madame [X] [L] [F] [Y] veuve [Y] née le [Date naissance 1] 1932 à [Localité 1], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Martine WOLFF, avocat au barreau de NICE

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6686f8c0e74459e0c7edaaed

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

F] épouse [Y] c/ [P] [F] MINUTE N° 24/ Du 04 Juillet 2024 3ème Chambre civile N° RG 23/00608 - N° Portalis DBWR-W-B7H-OWC4 Grosse délivrée à , Me Sarah PARIENTE , Me Martine

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

697be7f0cdc6046d472d96fb

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Association EDHEC BUSINESS SCHOOL N° 26/ Du 12 janvier 2026 4ème Chambre civile N° RG 25/04300 - N° Portalis DBWR-W-B7J-Q3RN Grosse délivrée à Me Emilie PERSICO Me Martine

Source officielle
TJ

Service de proximité

697b261ccdc6046d4714e5dc

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Civile) Service de proximité [C] c/ Société RGF AZUR SOLAR, [S] MINUTE N° DU 06 Janvier 2026 N° RG 25/04288 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QXKT Grosse délivrée à Me Martine

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

69ceef1bcdc6046d47ea21eb

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

au barreau de PARIS DEFENDEURS Monsieur [B] [I] né le 15 Mars 1963 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Claire lise BREGOU, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER et Me Martine

Source officielle
CA

1re Chambre C

6035ba4d391c0b21eacade35

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

épouse [R] née le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] Madame [N] [R] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 3], demeurant [Adresse 3] représentées par Maître Martine

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0116DEC002333294

Admin. suprême

16 janvier 1996

16 janvier 1996

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Source officielle
CA

Chambre 1-4

626b80bbd1fb03057d9a4e9d

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

LA CANTINE DE LULU Copie exécutoire délivrée le : à : Me CHERFILS Me WOLFF Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date

Source officielle
TA

JU 4ème chambre

DTA_2301066_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Wolf, présidente honoraire, pour statuer sur les litiges mentionnés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1545773-1617811

Admin. suprême

21 décembre 2005

21 décembre 2005

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Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0608JUD000645803

Admin. suprême

8 juin 2010

8 juin 2010

; font-size:10pt } .s281358E1 { margin-top:12pt; margin-left:21.25pt; margin-bottom:12pt; text-indent:7.1pt; text-align:justify; font-size:10pt } .s8A9F351B { margin-top:12pt; margin-left:21.25pt; margin-bottom

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2300317_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge et de remboursement de la requête de la société White Wolf.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2300319_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge de la requête de la société White Wolf.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2500752_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure, - et les observations de Me Martin, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2303277_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure, - et les observations de Me Martin, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e3a

Appel

22 février 2021

22 février 2021

Maître Véronique LAPIN (Toque 126), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Maître [J] [A], es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SARL WOLF SECURITY » [Adresse 3] [Localité 3] Représentée

Source officielle
TA

JU 1ère chambre

DTA_2307283_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

B a été communiquée à la commune de Saint-Martin-en-Haut, qui n'a pas présenté d'observations en réponse. M.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1547533-1619655

Admin. suprême

21 décembre 2005

21 décembre 2005

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Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2400608_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

N'étant plus autonome, elle est entrée à la maison d'accueil et de résidence pour l'autonomie (MARPA) de Saint-Martin-la-Sauveté.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302900_20240927

Administratif

27 septembre 2024

27 septembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure, - et les observations de Me Martin, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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