Sébastian, - Z...

Sébastien, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, en date du 29 octobre I996, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du PUY de DOME sous l'accusation de complicité de vols

Sébastien, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 9 août 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef, notamment, de vol en bande organisée

Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2006, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné à 3 mois

Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 11 mars 1999, qui, pour exécution d'un travail dissimulé, les a condamnés, chacun, à 6 mois d'emprisonnement

arrêt rendu le 9 juillet 1992 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre), au profit : 1 / de la société anonyme Cinémas Comoedia, dont le siège est ... (7e) (Rhône), 2 / de la société anonyme Minssieux-Ferrand

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, défaut de réponse aux conclusions ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a fixé le préjudice subi à recours subi par Sébastien

Patrice, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Jean X... et Sébastien Y... du chef d'homicide

Y... réfute les affirmations de Sébastien Z..., qu'il détenait d'Hassan X... A..., selon lesquelles Mohamed X...

Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 30 janvier 1997 qui, pour violence avec arme, a prononcé à titre de peine principale l'annulation de son permis de

Jean-Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 1996, qui, pour fraudes fiscales et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 6 mois

Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 10 février 2004, qui, pour homicide involontaire et contravention au Code de la route, l'a condamné à 3 mois

avait pour mission notamment de vérifier la sécurité de l'hôtel et des locaux en organisant des rondes ; que cette tâche de surveillance incluait celle du matériel, ce qui permet de considérer que le minitel

Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 24 novembre 2004, qui, pour homicide involontaire et contravention au Code de la route, l'a condamné à deux

Sébastien du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit commun aux demandeurs ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles

Sebastien, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en date du 19 septembre 2002, qui, infirmant sur le seul appel de la partie civile l'ordonnance de non-lieu rendue

Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité présentée in limine litis par Arnaud X... de Y... et tendant à voir annuler le procès-verbal d'audition de Sébastien

Sebastiao, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 26 janvier 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

Sébastien,prévenu, - X... Patrice, - Y...

Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs de la SARTHE, du 21 novembre 1995, qui, pour viol aggravé, les a condamnés chacun à la peine de 10 ans de réclusion criminelle et a prononcé l'interdiction