CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

902 résultats pour « Nanan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300601

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

Roger X..., 2°/ Mme Nadine Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...], 3°/ la société Nana Kfé, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 12 janvier 2017

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301359

Cassation

1 décembre 2016

1 décembre 2016

société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 11 mars 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Lucky Nana

Source officielle
CC

cr

61372584cd5801467741e6fd

Cassation

29 mars 1993

29 mars 1993

Natan, - X...

Source officielle
CC

cr

éesc/René X

613725d7cd58014677420e97

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 21 mai 1993, qui, dans les poursuites exercées contre René X..., Jean-Claude Z..., Jean-Pierre A..., Jean-René C..., François F..., Philippe E..., Natan

Source officielle
CC

comm

61372680cd58014677426102

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

Patrick X..., titulaire des marques "Super Nana" et "Super Nanas" déposées respectivement les 30 avril 1993 et 30 août 1994, pour désigner en classe 16 et 41, divers produits et services dont la production

Source officielle
CC

civ2

613724bccd58014677417ee8

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les locaux loués par la société Alexa Stéphane, aux droits de laquelle est venue la société Nana

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300101

Cassation

19 janvier 2017

19 janvier 2017

immobilière, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 3 août 2015 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Nassans

Source officielle
CC

civ2

613724b8cd58014677417cb8

Cassation

13 juillet 2006

13 juillet 2006

suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 16 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel, que la SCP Guy Narran

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02624_20230130

Admin. Appel

30 janvier 2023

30 janvier 2023

A, représenté par Me Noureddine Naanai, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre à la préfète de réexaminer sa situation

Source officielle
TJ

Section des Référés

67ec38c4dd062d9f810e36a2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

NAYAN FORMATION 93 et la S.A.S.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007957383

Admin. suprême

10 novembre 1997

10 novembre 1997

El Naassan ; 2°) de rejeter la requête présentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd9040e

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

Natan X... était délié de la clause de non-concurrence insérée à son contrat de travail (article 2 de la convention de rupture).

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2010:104

CJUE

2 mars 2010

2 mars 2010

#Obywatelstwo Unii - Artykuł 17 WE - Obywatelstwo państwa członkowskiego nabyte przez urodzenie - Obywatelstwo innego państwa członkowskiego nabyte przez nadanie - Utrata obywatelstwa państwa pochodzenia

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

668f76d89b65e642c5878604

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

NANA FZC LLC.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

677e185125a73d43aa4ae1cd

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CF CAPITOLE FINANCE-TOFINSO agissant en la personne du Président du Directoire actuellement en fonctions domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Guy NARRAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c4a

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

De cette union est issu un enfant : - Natan, né le 21 juillet 2008, actuellement âgé de 8 ans.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

615e0d67c25a97f0381f4d30

Appel

11 mars 2015

11 mars 2015

Sur les demandes de la société Lucky Nana, - Sur les commandements de payer, La société Lucky Nana demande que soient déclarés nuls et nul effet les commandements de payer visant la clause résolutoire

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007970953

Admin. suprême

3 septembre 1997

3 septembre 1997

NANA X... ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302291_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

B A, représenté par Me Nanan Yao, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

696608efcdc6046d471e1a90

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

, membre de la SELARL GUY NARRAN, avocat postulant au barreau d'AGEN, et Me Romain SINTES, SELARL RS AVOCAT, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE INTIMÉES : SARL AUVEA INGÉNIERIE VIVEOLE prise

Source officielle

Page 1 sur 46

Suivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.