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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94506
29 mars 2019
29 mars 2019
Représentant : Me Nathalie MARCHESSEAU, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2018/011267 du 14/12/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleChambre 1-1
695f9011cdc6046d479d7292
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[S] [B] Représentant : Me Nathalie MARCHESSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [L] [K] épouse [B] Représentant : Me Nathalie MARCHESSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants à
Source officielleJuge de l'exécution
68e88b913ea43407b9fbc11a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie BATTUT Exécutoire à Me Nathalie
Source officielle14e Chambre
61630e4eda3e3d3066036746
9 mars 2011
9 mars 2011
Chambre ARRÊT AU FOND DU 09 MARS 2011 N°2011/ Rôle N° 09/05597 [U] [H] C/ CARSAT SUD-EST DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Nathalie
Source officielle11e Chambre A
6035d0953f63ef37912d3bee
23 février 2016
23 février 2016
AU FOND DU 23 FEVRIER 2016 N° 2016/ 110 Rôle N° 15/00270 [I] [A] C/ [S] (appelante incidente) [W] NÉE [N] Grosse délivrée le : à : Me Nathalie
Source officielleChambre 3-1
68676bd2fdaf41a8356be5f9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS Copie exécutoire délivrée le : 3 juillet 2025 à : Me Pierre-yves IMPERATORE Me Nathalie MARCHESSEAU Me Joseph MAGNAN Me Capucine VAN ROBAYS Me Olivia
Source officielleChambre 1-2
6780be23780de3a214879e98
9 janvier 2025
9 janvier 2025
N° 2024/17 Rôle N° RG 24/14930 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BODF2 [Y] [S] C/ [W] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laura BEZOL Me Nathalie
Source officielleChambre 2-4
68f9ba0f0a84a5e5f0025d32
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Représentant : Me Rachel VERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [P] [Y] Représentant : Me Rachel VERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Mme [G] [N] épouse [F] Représentant : Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92092
26 février 2015
26 février 2015
née le 16 Février 1952 à ALGER ... 84120 MIRABEAU Représentée par Me Nathalie MARCHESSEAU, Plaidant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Représentée par Me Celine MOULINAT, Postulant, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-1
68df5f1438ac3a658931ddd3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[T] [U] Mme [Y] [J] épouse [U] Tous deux représentés par : Me Nathalie MARCHESSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants M.
Source officielleProcédure accélérée fond
65aad12d0c777d3ec8ebc9a6
19 janvier 2024
19 janvier 2024
01124 - N° Portalis DB22-W-B7G-Q3JI DEMANDEUR : [E] [O] Non comparant ni représenté, assisté de Maître Maud PAVARD de la SELARL CALICE AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES et par Me Nathalie
Source officielleCHAMBRE CONSTRUCTION
6983aeb5cdc6046d47ee628d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
UNION DES COPROS DU GRAND VALLAT GROSSE(S)délivrée(s) le à Me Nathalie MARCHESSEAU Me Stéphane PAILHE COPIE(S)délivrée(s) le à Me Nathalie MARCHESSEAU Me Stéphane PAILHE N° 2026 CH.
Source officielleChambre 1-7
63c10507bf9fd47c90a13564
12 janvier 2023
12 janvier 2023
JANVIER 2023 N° 2023/ 21 Rôle N° RG 21/10508 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHZJH [D] [B] C/ [E] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie
Source officielle4e Chambre A
603520b49b10b74bfdc6dcfa
16 juin 2016
16 juin 2016
APPELANTS Monsieur [J] [E] demeurant [Localité 1] [Adresse 1] représenté par Me Nathalie MARCHESSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Bérengère BERNART, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 4
66fd99d338de0398b51ab911
2 octobre 2024
2 octobre 2024
qui a signé la minute avec le président PRONONCÉ : par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2024 ENTRE : DEMANDEUR: Monsieur [J] [H] La parade [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant : Me Nathalie
Source officielleCHAMBRE CONSTRUCTION
6983ad18cdc6046d47ee46d0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal, tous deux représentés par Maître Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée à l’auience par Maitre Nathalie
Source officielleChambre 1-5
63d37960d1bc2605de4b4593
26 janvier 2023
26 janvier 2023
MUTUELLES Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Compagnie d'assurances ALLIANZ IARD SA MMA IARD SA ALLIANZ IARD SAS ALLIANZ SARL BOURGEOIS IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie
Source officielle4e Chambre A
615e0d77c25a97f0381f4d7b
5 mars 2015
5 mars 2015
Rôle N° 14/05171 [D] [E] [R] [S] épouse [E] [J] [X] [A] [I] épouse [X] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 3] Grosse délivrée le : à : Me MARCHESSEAU
Source officielle4e Chambre A
615e0d2ec25a97f0381f4c2e
12 mars 2015
12 mars 2015
AU FOND DU 12 MARS 2015 N° 2015/130 Rôle N° 14/06347 [M] [C] C/ [R] [P] épouse [T] [D] SA FONCIA GRAND DELTA Grosse délivrée le : à : Me MARCHESSEAU
Source officielle2e chambre 2e section
603344463b8dbdb4948858fb
20 juillet 2017
20 juillet 2017
1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 23297 Représentant : Me Nathalie
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