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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
6162fdf73ebbdffcbea6aa7b
16 novembre 2011
16 novembre 2011
] [N] en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation de Monsieur [J] [V] [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 9] représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assisté de Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae0a
21 février 2008
21 février 2008
TESNIERE, avoué assistée de Me Patrick LEPELLETIER, avocat au barreau D' ARGENTAN INTIMEE : Madame Annie Y... épouse X... ... 61350 ST MARS D' EGRENNE représentée par la SCP PARROT LECHEVALLIER
Source officielle1ère Chambre civile
62e0d536e8fd1e05797fa1ab
26 juillet 2022
26 juillet 2022
SOUET, avocat au barreau de RENNES La SA ALLIANZ IARD assureur de la SCI SAINTE MARIE [Adresse 1] [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Patrick
Source officielleciv2
607943449ba5988459c41ca4
3 décembre 1975
3 décembre 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, SUR UN PONT, DANS UNE AGGLOMERATION, L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR LEPELTIER A, EN LE DEPASSANT, HEURTE AVEC SON ARRIERE
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e9d
11 février 2016
11 février 2016
Comparant, assisté de Me Julien DUVAL, avocat au barreau de CAEN choisi PARTIES INTERVENANTES : - Monsieur le Directeur du centre hospitalier CHU-Centre Esquirol-CAEN -Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a8a
13 mars 2017
13 mars 2017
Disons que la présente ordonnance sera notifiée à Monsieur François-Régis X..., au directeur du centre psychothérapique de l'Orne, à Monsieur Patrick Y..., tiers demandeur.
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938c8
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Patrick X... a interjeté appel de cette décision le 3 janvier 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad13
11 mars 2008
11 mars 2008
Monsieur Patrick X... soutient, par ailleurs, que l' acte est irrégulier comme ne lui ayant pas été délivré à son domicile mais sur son lieu de travail.
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e82
8 février 2016
8 février 2016
Madame Patricia X...et par conséquent le dessaisissement de la cour ; Disons que la présente ordonnance sera notifiée à Madame Patricia X..., Monsieur le Directeur du Centre Hospitalier de BAYEUX,
Source officielleDELIBERE REFERES
69c7931bcdc6046d474553b0
21 octobre 2025
21 octobre 2025
SIEGEANTS : Par devant Nous, Monsieur Patrick LEPELLEUX, président du tribunal de commerce de Coutances, juge des référés, assisté lors des débats de Maître Tiphaine CANTIER, greffier en chef.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ec3
16 février 2016
16 février 2016
auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président en date du 31 août 2015, assistée de Ghislaine LEPELLEY
Source officielleDELIBERE REFERES
69c7934ecdc6046d4745570f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
SIEGEANTS : Par devant Nous, Monsieur Patrick LEPELLEUX, président du tribunal de commerce de Coutances, juge des référés, assisté lors des débats de Maître Tiphaine CANTIER, greffier en chef.
Source officielleDELIBERE REFERES
69c79368cdc6046d474558d4
21 octobre 2025
21 octobre 2025
SIEGEANTS : Par devant Nous, Monsieur Patrick LEPELLEUX, président du tribunal de commerce de Coutances, juge des référés, assisté lors des débats de Maître Tiphaine CANTIER, greffier en chef.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9387d
8 décembre 2016
8 décembre 2016
Patrick X... (son frère) tiers demandeur Non comparant -L'UDAF du Calvados en la personne de Madame Y... ès qualité de curateur de Jean-Jacques X...
Source officielleDELIBERE REFERES
69c792b7cdc6046d47454cfa
21 octobre 2025
21 octobre 2025
JUGE DES REFERES : Monsieur Patrick LEPELLEUX, président du tribunal de commerce de Coutances, juge des référés, assistée lors des débats de Maître Tiphaine CANTIER, greffier en chef.
Source officielleDEUXIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES
69b2755acdc6046d47632c43
8 avril 2025
8 avril 2025
Patrick LEPELLEUX Juge(s) titulaire(s) : Mme Florence BLANCHET Mme Sandra IZABELLE assisté lors des débats de Maître Tiphaine CANTIER, greffier en chef. Dossier communiqué au ministère public.
Source officielleDEUXIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES
69b274abcdc6046d4763165a
8 avril 2025
8 avril 2025
Patrick LEPELLEUX Juge(s) titulaire(s) : Mme Florence BLANCHET M. François COUVRIE Assisté de lors des débats de Maître Maurice CANTIER, greffier en chef. Dossier communiqué au ministère public.
Source officielleDEUXIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES
69b274cecdc6046d4763204b
8 avril 2025
8 avril 2025
Patrick LEPELLEUX Juge(s) titulaire(s) : Mme Florence BLANCHET M. François COUVRIE Assisté de lors des débats de Maître Maurice CANTIER, greffier en chef. Dossier communiqué au ministère public.
Source officielleDEUXIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES
69b27537cdc6046d4763297b
8 avril 2025
8 avril 2025
Patrick LEPELLEUX Juge(s) titulaire(s) : Mme Florence BLANCHET Mme Sandra IZABELLE assisté lors des débats de Maître Tiphaine CANTIER, greffier en chef. Dossier communiqué au ministère public.
Source officiellesoc
61372406cd58014677411416
5 février 2003
5 février 2003
Jean-Claude Lepeltier, demeurant 3, rue de Montcornet, 02140 Vervins, 20 / de M. Patrick Liban, demeurant 71, rue Thiers, 02500 Hirson, 21 / de M.
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